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Recueil et traitement des données d’activités médicales (février 2011)

07 septembre 2011

Autorités de tutelle/Assurance maladie • Données d'activité médicale • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Deux arrêtés concernant le recueil, le traitement et la transmission des données médicales ont été modifiés, cela concerne les établissements ayant une activité d’hospitalisation à domicile et/ou une…

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Vignette pharmaceutique

07 septembre 2011

Médicaments - Produits de santé • Prise en charge AM • Sentinelle

L’arrêté du 21 février 1996 relatif aux caractéristiques de la vignette pharmaceutique a été modifié. Par exemple : il est désormais précisé que l’étiquette blanche correspond aux spécialités pha…

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Formulaire de déclaration – Rougeole

07 septembre 2011

Autorités de santé publique • Déclarations • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

La notification obligatoire concernant les cas de rougeole doit s’effectuer selon un nouveau modèle de fiche qui sera publiée au Bulletin Officiel  (n° 2011/07) ou disponible sur le site internet…

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Déclaration des dommages dus par un tiers responsable

07 septembre 2011

Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle • Sécurité sociale

Le code de la sécurité sociale prévoit que « l’établissement de santé dispensant des soins à une personne dont les lésions sont, selon ses déclarations, imputables à un tiers, doit en informer la…

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Aide à l’embauche – Contrat de professionnalisation (mai 2011)

07 septembre 2011

Aide à l'embauche - Contrat de professionnalisation • Contractuels • Ressources Humaines • Sentinelle

Plusieurs textes ont été publiés relatifs aux modalités de mise en œuvre du contrat de professionnalisation. Plus précisément, ils abordent : L’aide à l’embauche d’un jeune de moins de 26 ans sou…

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Diplôme en radiophysique médicale

07 septembre 2011

Diplôme / Radiophysique médicale • Diplômes • Formation - Etudes • Sentinelle

Le «« Master « sciences, technologie, santé”, mention physique, spécialité physique médicale et biologique, délivré par l'université des sciences et technologies de Lille. » a été ajouté…

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Formation – Ostéopathe – Chiropracteur

07 septembre 2011

Formation • Formation - Etudes • Sentinelle

La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé prévoyait que la durée minimale de formation en ostéopathie et en chiropraxie était de 3520 heures. Cette ment…

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Nouveau plan comptable M22 – Explications (janvier 2011)

07 septembre 2011

Comptabilité • Plan comptable • Plan comptable M22 • Sentinelle

Des explications et des précisions concernant la nouvelle version du plan comptable M22 applicable au 1er janvier 2011 telle que prévue par l’arrêté du 31 décembre 2010 (voir Sentinelle n° 41) ont été…

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N° 52 – 15 au 30 juin 2011

06 septembre 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

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