Publications

PublicationsSentinelleEntrée en vigueur

septembre 2016

CME – Organisation interne des EPS – Structures internes

31 août 2016

Entrée en vigueur • Sentinelle • septembre 2016

Afin notamment de mettre en cohérence les textes réglementaires avec la loi n° 2016-41 de modernisation de notre système de santé (Sentinelle n°162), un décret a modifié les règles de fonctionnement d…

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Suivi médical post-professionnel

31 août 2016

Entrée en vigueur • Sentinelle • septembre 2016

Un décret du 12 décembre 2013 avait instauré au bénéfice de l’ensemble des personnels relevant de la fonction publique (fonctionnaires et agents contractuels) ayant, durant leur carrière, été exposé à…

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Etudiants en médecine – Indemnité liée au service de garde

31 août 2016

Entrée en vigueur • Sentinelle • septembre 2016

Un arrêté du 6 août 2015 prévoyait la revalorisation du montant de l’indemnité liée au service de garde pouvant être perçue par les étudiants en médecine dans le cadre du service de garde obligatoire…

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