Focus N°54 – Novembre 2013 – Les associations de bénévoles Droits des patients • Focus Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Sentinelle N°108 du 16 au 31 Octobre 2013 Année 2013 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
TH / TSH : Formation d’adaptation à l’emploi (Incontournable) Evolution des carrières • RH – Fonction Publique • Sentinelle En application de l’article 3-V du décret n° 2011-744 du 27 juin 2011 portant statut particulier du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers (voir Sentinelle n° 52), un arrêté en date du 21 août 2013
EHPAD – Rapport d’activité (septembre 2013) Etablissements • Rapport annuel d’activité • Sentinelle L’article R 314-50 du Code de l’Action Sociale et des Familles prévoit que le compte administratif des EHPAD doit être accompagné d’un rapport d’activité établi par le directeur et décrivant l’activité et le fonctionnement de l’établissement pour l’année concernée. L’arrêté du 9
Substances vénéneuses (octobre 2013) Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants Deux nouveaux produits sont classées en liste I des substances vénéneuses: le cobicistat et l’elvitégravir. Leur prescription, leur délivrance et leur conservation doivent donc répondre aux exigences des articles R 5132-2 et suivants du Code de
Sentinelle N°107 du 1er au 15 Octobre 2013 Année 2013 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Commande publique – Délais de paiement (octobre 2013) Achats – Marchés publics • Commande publique • Sentinelle Pris en application de la loi du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière, le décret du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre
Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé par les entreprises de produits de santé (octobre 2013) Etablissements • Sentinelle • Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé Afin de faciliter la mise en œuvre du décret n°2013-414 du 21 mai relatif à la transparence des avantages consentis par des entreprises produisant ou commercialisant
Médicaments agréés – Service public (octobre 2013) Médicaments – Produits de santé • Médicaments agréés – Service public • Médicaments agréés – Année 2013 • Sentinelle L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains
