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Droit privé des établissements médico-sociaux

Elections CTE – Modalités de remontée des résultats

Elections CTE – Modalités de remontée des résultats Etablissements • Instances • Sentinelle Dans le cadre des élections aux comités techniques d’établissements (CTE), des tests ont été effectués du 5 au 12 septembre 2011 par certains établissements et ARS sur la plateforme d’enregistrement des résultats électoraux « hosp-eelections ». Ces derniers ont révélé des carences comme pa…

Prévention des infections dans le secteur médico-social (septembre 2011)

Prévention des infections dans le secteur médico-social (septembre 2011) Hygiène • Prévention des infections dans le secteur médico social • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Le concept hospitalier d’« infections nosocomiales » étant élargi à celui « d’infections associées aux soins » a permis d’ouvrir la voie à une vision globale de la prévention. Dans ce cadre, le plan

Diphtérie – Conduite à tenir

Diphtérie – Conduite à tenir Autres (grippe, interdiction de fumer, etc) • Santé publique – plans nationaux • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Suite à la survenance de plusieurs cas importés de diphtérie ces dernières années, des recommandations de prise en charge des patients et de leur entourage ont été rappelées par voie d’instruction (élaborées

Amiante – Demande d’indemnisation

Amiante – Demande d’indemnisation Amiante • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle A l’occasion d’un décret modifiant certaines dispositions relatives au fond d’indemnisation des victimes de l’amiante (nomination du président et composition de la commission d’examen des circonstances de l’exposition), celles relatives à la procédure d’indemnisation et plus précisément la demande d Article

Plan Alzheimer – Prise en charge de la dépendance

Plan Alzheimer – Prise en charge de la dépendance Organisation de la santé • Plans (obésité, alzheimer, etc) • Sentinelle Dans le cadre de l’exécution du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012, deux nouvelles circulaires ont été publiées : La première est relative à la mesure 16 du plan et plus précisément les PASA (Pôles d’activité

Substance vénéneuse – Classement (septembre 2011)

Substance vénéneuse – Classement (septembre 2011) Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants La mélatonine est une substance vénéneuse mais elle est désormais classée sur la liste II au lieu de la liste I (voir arrêté du 22 février 1990). Cette dernière comprend les substances ou

Congés maladie/CLM/CLD – Maintien du demi-traitement (Incontournable)

Congés maladie/CLM/CLD – Maintien du demi-traitement (Incontournable) Congés • Congés et Arrêts maladie • RH – Fonction Publique • Sentinelle Le dispositif permettant, à l’expiration des droits statutaires relatifs à congé maladie, à congé longue maladie ou à congé longue durée, au fonctionnaire qui attendait d’être admis à la retraite de bénéficier d’un demi -traitement

Sentinelle N° 11 – 1er au 15 octobre 2009

Sentinelle N° 11 – 1er au 15 octobre 2009 Année 2009 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Sentinelle N° 58 – 16 au 30 septembre 2011

Sentinelle N° 58 – 16 au 30 septembre 2011 Année 2011 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour