Publications

Droit privé des établissements médico-sociaux

Sentinelle N°324 du 15 au 31 Octobre 2022

Sentinelle N°324 du 15 au 31 Octobre 2022 Année 2022 • Intégrales • Sentinelle Télécharger la Sentinelle N°324 Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Aide-Soignant – Formation – Compétences – VAE

Aide-Soignant – Formation – Compétences – VAE Formation – Etudes • Sentinelle • Validation des acquis de l’expérience (VAE) Par deux arrêtés du 10 juin 2021 ont été précisés, dans le cadre de la définition de la formation conduisant au diplôme d’Etat d’aides-soignants, les référentiels de formation de ces diplômes (Cf. Sentinelle n°291). Ces arrêtés

Activité partielle – Covid 19 – Personnes vulnérables

Activité partielle – Covid 19 – Personnes vulnérables Ressources Humaines • Sentinelle Un décret du 27 octobre 2022 vient modifier les critères posés pour identifier les personnes vulnérables Covid, éligibles à l’activité partielle, issus du décret n°2020-1365 du 10 novembre 2020 (cf. sentinelle n°277). Ainsi, la vulnérabilité répond aux critères cumulatifs suivants : Être attein Article

Agrément associations d’usagers

Agrément associations d’usagers Associations représentants des usagers 2022 • Droits des patients – Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle Par un arrêté du 21 octobre 2022, sont délivrées ou renouvelées à titre national pour 5 ans, les associations suivantes, à compter du :   28 octobre 2022 :Association France dépressionAssociation collectif BAMP !Association de

Protocole de coopération – Autorisation

Protocole de coopération – Autorisation Organisation des soins • Protocole de coopération • Sentinelle En application de l’article L.4011-1 du Code de la santé publique, les professionnels de santé travaillant en équipe peuvent, par des protocoles de coopération, opérer entre eux des transferts d’activités ou d’actes de soins ou de prévention ou réorganiser leurs modes

Energie – Risques d’approvisionnement pour l’hiver 2023

Energie – Risques d’approvisionnement pour l’hiver 2023 Achats – Marchés publics • Energie – Développement durable • Sentinelle Une instruction en date du 13 octobre 2022 précise les mesures pour anticiper les risques d’approvisionnement en électricité et en gaz pour l’hiver 2023 pour les établissements de santé et les établissements sociaux et médico-sociaux. Le premier

Sentinelle N°323 du 1er au 15 octobre 2022

Sentinelle N°323 du 1er au 15 octobre 2022 Année 2022 • Intégrales • Sentinelle Télécharger le Sentinelle N°323 Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Circuit du médicament – Auto-Administration des médicaments

Circuit du médicament – Auto-Administration des médicaments Organisation des soins • Sentinelle Suite à la décision du 21 juillet 2022 du collège de la Haute Autorité de Santé portant adoption du guide et de ses outils « Le Patient en Auto-Administration de ses Médicaments en cours d’hospitalisation : le PAAM », un arrêté du 10