Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus Financements • Sentinelle • Spécialité pharmaceutique – Facturation en sus Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et prestations et pouvant être pris…
Focus N°199 – Août 2025 – Le report des congés annuels Focus • Ressources Humaines Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Sentinelle N°390 du 16 au 31 Juillet 2025 Année 2025 • Intégrales • Sentinelle Télécharger la Sentinelle N°390 Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Médicaments agréés – Service public Médicaments – Produits de santé • Médicaments agréés – Service public • Médicaments agréés – Année 2025 • Sentinelle L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dans
PADHUE – Autorisation temporaire d’exercice – Conditions de délivrance RH – Fonction Publique • Sentinelle Une instruction publiée au bulletin officiel le 31 juillet 2025 précise les conditions d’octroi par le directeur général de l’ARS d’une autorisation temporaire pour les PADHUE en fonction de leur situation (soit en attente de l’avis de la Commission nationale
Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus Financements • Sentinelle • Spécialité pharmaceutique – Facturation en sus Sur la base des articles L.162-22-7 et L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et prestations et
Participation des médecins libéraux à la permanence des soins en établissements de santé – Indemnisation Comptabilité • Sentinelle Les conditions d’indemnisation des médecins libéraux qui participent à la permanence des soins dans les établissements de santé sont fixées par un arrêté du 18 juin 2013 (cf. Sentinelle n° 101). Dans le contexte de revalorisation de
Télésurveillance – Montant forfaitaire – Forfaits techniques – Défibrillateur Financements • Sentinelle • Télésurveillance médicale Un arrêté du 30 juin 2025 vient réviser l’arrêté du 13 mars 2025 (cf. Sentinelle n° 382) afin de modifier le forfait technique assurant la rémunération de l’exploitant MEDTRONIC ou du distributeur au détail mettant à disposition le dispositif médical
Modalités de prise en charge – Psychiatrie Organisation de la santé • Santé Mentale • Sentinelle Un arrêté du 23 juillet 2025 vient modifier l’arrêté du 4 juillet 2025 relatif à la définition des modes de prise en charge en psychiatrie (cf. Sentinelle n° 389) et ajoute à la liste des prises en charge en
