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Substances psychotropes (novembre 2016) Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Substances psychotropes • Substances vénéneuses et stupéfiants La liste des substances psychotropes figurant en annexe de l’arrêté du 22 février 1990 est complétée en ce qui concerne le tableau IV de la convention de Vienne de 1971 par la substance suivante : « Phénazépam ». Arrêté
Focus N°90 – Novembre 2016 – Le secret médical et les recours juridictionnels Focus • Hopital – Police – Justice • Relations avec les autorités extérieures Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Fonctionnement des laboratoires – Absence de décision COFRAC COFRAC • Sentinelle Par un décret en date du 24 octobre 2016 sont précisées les conditions dans lesquelles les laboratoires de biologie médicale titulaires d'une autorisation administrative peuvent continuer à fonctionner au-delà du 1er novembre 2016, lorsqu'ils ont déposé un dossier de demande d'accréditat Article réservé aux
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Sages-Femmes – Liste des vaccinations pratiquées Organisation des soins • Sages-Femmes • Sentinelle Alors qu’il avait fait l’objet d’une modification par un arrêté du 8 août 2016 (Voir Sentinelle n°175), l’arrêté du 22 mars 2005 fixant la liste des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à pratiquer vient finalement d’être abrogé et remplacé par un
FIDES – Liste des établissements concernés (octobre 2016) Comptabilité • FIDES – Liste des établissements concernés • Facturation • Sentinelle En application de l’article 4 du décret n° 2014-787 du 8 juillet 2014 relatif aux modalités calendaires de la généralisation de la facturation individuelle des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de
Compte personnel d’activité – Modalités de mise en œuvre Ressources Humaines • Sentinelle La loi n°2016-1008 du 8 août 2016 a créé le compte personnel d’activité (voir Sentinelle n°175). Le compte personnel d’activité, qui ne concerne pour l’instant que les salariés relevant du Code du Travail, est constitué : · Du compte personnel
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