Vaccination – Monkeypox – Personnels – Compensation financière Organisation des soins • Sentinelle • Vaccination Au regard de la menace sanitaire grave constituée par le virus du monkeypox, un arrêté du 23 octobre 2024 modifie les conditions de vaccination au titre de ce virus en considération du fait que la vaccination contre le virus du…
Exercice exclusif – Bloc opératoire – Actes autorisés- Infirmiers – Autorisation préfectorale Infirmiers • Organisation des soins • Sentinelle Suite aux décisions du Conseil d’Etat concernant les actes exclusifs IBODE, enjoignant notamment le gouvernement d’adopter de nouvelles mesures transitoires concernant les actes exclusifs IBODE (cf. Sentinelle n°365), un décret du 23 octobre 2024 vient définir
Téléconsultation – Référentiel interopérabilité et sécurité Divers • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle Un arrêté en date du 18 octobre 2024 vient modifier le référentiel d’interopérabilité, de sécurité et d’éthique des systèmes d’informations de téléconsultation (cf. Sentinelle n°355) et vient préciser la procédure de délivrance du certificat de conformité des systèmes d’information des
PADHUE – Autorisation d’exercice – Dossier type RH – Fonction Publique • Sentinelle Un arrêté en date du 9 octobre 2024 vient définir la composition du dossier à la commission d’exercice de la médecine à titre temporaire prévue à l’article L4131-4 du Code de la santé publique, en vue d’exercer des fonctions d’enseignement et de
Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus Financements • Sentinelle • Spécialité pharmaceutique – Facturation en sus Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et prestations et pouvant être pris
Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire – Forfaits techniques Financements • Sentinelle • Télésurveillance médicale Un arrêté en date du 21 octobre 2024 vient réviser, sur la base des données d’activité du premier semestre 2024, les montants forfaitaires des forfaits techniques arrêtés initialement par l’arrêté du 16 mai 2023 modifié (Cf. Sentinelle n°338, 356 et 358)
Egalité femmes – hommes – Mesure des écarts de rémunération RH – Fonction Publique • Sentinelle Une loi en date du 19 juillet 2023 est venue renforcer l’égalité entre hommes et femmes au sein de la fonction publique, avec création d’un index de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique,
Personnel enseignant et hospitalier – Temps partiel pour convenances personnelles RH – Fonction Publique • Sentinelle Un décret en date du 16 octobre 2024 vient, entre autres dispositions notamment sur les concours universitaires, sur le cumul d’activités, sur les missions temporaires et modifiant le décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant
Sentinelle N°371 du 1er au 15 Octobre 2024 Année 2024 • Intégrales • Sentinelle Télécharger la Sentinelle N°371 Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
