Publications

Droit public des établissements de santé

Sentinelle N°75 du 1er au 15 juin 2012

Sentinelle N°75 du 1er au 15 juin 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Prise en charge des AVC – Guide méthodologique

Prise en charge des AVC – Guide méthodologique Organisation des soins • Sentinelle Une circulaire présente un guide méthodologique dans le cadre de l’organisation des filières de prise en charge des patients victimes d’accident vasculaire cérébral (AVC). Même si elle est en principe à destination des agences régionales de santé certaines informations concernent les établissements

Plan de psychiatrie et santé mentale 2011-2015

Plan de psychiatrie et santé mentale 2011-2015 Etablissements • Santé Mentale • Sentinelle Une instruction présente le plan de psychiatrie et santé mentale 2011-2015 qui s’adresse à tous ceux intervenant dans ce domaine et notamment les établissements sanitaires et médico-sociaux, les aidants familiaux et les citoyens. Le plan se compose principalement de trois parties : Préambule

Sentinelle N°74 du 16 au 31 mai 2012

Sentinelle N°74 du 16 au 31 mai 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

ARS – Annulation de dispositions

ARS – Annulation de dispositions ARS • Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle Le Conseil d’Etat a par deux décisions annulé plusieurs dispositions relatives à l’Agence régionale de santé (ARS) : Le décret n° 2010-337 relatif au conseil de surveillance de l’ARS (composition et fonctionnement), Le deuxième alinéa de l’article

Télémédecine – Guide méthodologique

Télémédecine – Guide méthodologique Etablissements • Sentinelle • Télémédecine Dans le cadre du décret relatif à la télémédecine (voir Sentinelle n° 36), une circulaire présente le guide méthodologique pour l’élaboration des contrats et des conventions en télémédecine. Il se compose notamment d’une partie consacrée aux enjeux et finalités de la télémédecine et d’une autre trai

Infections nosocomiales – Bilan d’activités (Incontournable)

Infections nosocomiales – Bilan d’activités (Incontournable) Hygiène • Infections nosocomiales • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Conformément à ce que prévoit le code de la santé publique, les établissements de santé ont l’obligation d’établir un bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales. Le nouveau modèle à utiliser a été redéfini récemment (voir

Taxe de séjour – Refus de l’appliquer aux patients (Incontournable)

Taxe de séjour – Refus de l’appliquer aux patients (Incontournable) Financement des établissements de santé • Financements • Sentinelle La Cour de Cassation a refusé d’appliquer la taxe de séjour aux patients hospitalisés d’un établissement de santé. Plus précisément la Cour d’appel avait déjà estimé que la taxe de séjour que certaines communes sont autorisées

Plan national canicule 2012 (mai 2012)

Plan national canicule 2012 (mai 2012) Plan national canicule • Santé publique – plans nationaux • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Le plan national canicule pour 2012 reste inchangé par rapport à celui de 2011 (voir Sentinelle n° 49). Toutefois sa forme a été revue, désormais les objectifs sont identifiés dans le corps de la