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MAIA – Déploiement et appel à projet Organisation de la santé • Plans (obésité, alzheimer, etc) • Sentinelle Le plan Alzheimer 2008-2012 prévoit le développement des maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades Alzheimer (MAIA). La loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 leur a d’ailleurs conféré un socle juridique (voir Sentinelle n°
ONIAM – Procédure indemnisation amiable Droits des patients – Protection des usagers • Indemnisation • ONIAM • Sentinelle Deux nouveaux décrets ont été publiés concernant l’indemnisation amiable auprès de l’ONIAM : Le premier fait suite aux modifications induites par la loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 qui a, parmi les caractères de gravité nécessaires pour
Dotations régionales 2010 (janvier 2011) Dotations • Dotations régionales • Financements • Sentinelle Les montants attribués par région aux établissements de santé pour 2010 sont à nouveau modifiés (voir Sentinelle n° 39). Les sommes fixées par l’annexe de l’arrêté sont relatives aux DAF (dotations annuelles de financement), aux dotations MIGAC (missions d’intérêt général et d’aide
Période hivernale (janvier 2011) Etablissements – Gouvernance • Période hivernale • Sentinelle Une circulaire traite des actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale. Le champ concerné par cette circulaire est large puisqu’elle édicte des recommandations pour détecter, prévenir et maîtriser les
Réforme de la médecine légale Décès • Etablissements – Gouvernance • Sentinelle Deux circulaires traitent de la mise en œuvre de la réforme de la médecine légale applicable à compter du 15 janvier 2011. Cette réforme est impulsée par plusieurs objectifs : Structurer une médecine légale harmonisée et de qualité à l’échelle nationale, Assurer un fonctionnement
Sentinelle N° 41 – 1er au 15 janvier 2011 Année 2011 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
SSI – Condition d’emploi et de formation Compétences • Ressources Humaines • Sentinelle L’arrêté du 2 mai 2005 relatif aux missions, à l’emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur a à nouveau été modifié (voir dernières modifications dans
Protection des travailleurs en milieu hyperbare Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle Les conditions relatives à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare ont été précisées par un décret complétant le code du travail. Sont notamment concernées les activités médicales en milieu hyperbare. Ce texte comporte de nombreuses indications telles que : L’élaboration
