Publications

Droit public des établissements médico-sociaux

Radon – Protection des travailleurs

Radon – Protection des travailleurs Ressources Humaines • Sentinelle Un arrêté en date du 15 mai 2024 vient fixer les modalités et conditions spécifiques au radon provenant du sol dans les lieux de travail situés en sous-sol et rez-de-chaussée de bâtiments situés dans les zones à potentiel radon. Ainsi la démarche de prévention et de…

EVC 2024 – Ouverture

EVC 2024 – Ouverture Ressources Humaines • Sentinelle Un arrêté en date du 30 mai 2024 vient ouvrir la session 2024 des épreuves de vérification des connaissances (EVC). Les inscriptions, avec préinscription en ligne sur la plateforme dédiée du CNG, sont ouvertes du mardi 4 juin au lundi 24 juin 2024 17h. Les épreuves auront

Canicule – Gestion sanitaire

Canicule – Gestion sanitaire Divers • Qualité / Gestion des risques • Sentinelle Une instruction en date du 27 mai 2024 revient sur la gestion sanitaire des vagues de chaleurs pour préparation de l’été 2024, du 1er juin au 15 septembre. Elle présente les modalités actualisées d’organisation mises en œuvre pour préparer et gérer les

Sentinelle N°362 du 16 au 31 Mai 2024

Sentinelle N°362 du 16 au 31 Mai 2024 Année 2024 • Intégrales • Sentinelle Télécharger la Sentinelle N°362 Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Campagne budgétaire 2024 – ESMS – Handicap et vieillesse

Campagne budgétaire 2024 – ESMS – Handicap et vieillesse Campagne budgétaire et tarifaire • Financements • Sentinelle Une instruction en date du 22 mai 2024, mais non publiée à ce jour sur le site des documents opposables, vient préciser pour 2024, les orientations budgétaires des établissements sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes en situation de

Médicaments agréés – Service public

Médicaments agréés – Service public Médicaments – Produits de santé • Médicaments agréés – Service public • Médicaments agréés – Année 2024 • Sentinelle L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dans