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PublicationsSentinelleAchats - Marchés publics

Sous Traitance

Marchés publics – sous-traitants

03 décembre 2012

Achats - Marchés publics • Sentinelle • Sous Traitance

A l’occasion d’un marché public, l’entrepreneur principal doit indiquer au maître d’ouvrage la nature et le montant qu’il entend sous-traiter, ainsi que les sous-traitants auxquels il envisage de reco…

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Marchés publics – sous-traitance

03 juillet 2012

Achats - Marchés publics • Sentinelle • Sous Traitance

Une circulaire rappelle le cadre réglementaire à respecter concernant la sous-traitance en matière de marchés publics. Elle synthétise et détaille au comptable public les principes fondamentaux et les…

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