Publications

Etudes

Inscription des étudiants infirmiers dans les universités liées par convention à des IFSI

14 octobre 2018

Une note d’information interministérielle du 28 septembre 2018, mise en ligne le 9 octobre, vient préciser les règles applicables à l’acquittement de la contribution de vie étudiante et de campus (CVE…

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Internes – Période 2019-2022

30 août 2018

Un arrêté du 14 août 2018 fixe par spécialité et par subdivision le nombre d’internes en médecine à former sur la période 2019-2022. Le nombre d'internes en médecine à former par spécialité et par…

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2ème cycle des études de maïeutique – Stages hospitaliers et extrahospitaliers

01 octobre 2017

Une instruction du 1er août 2017 mise en ligne le 22 septembre 2017, vient préciser les règles applicables aux étudiants en second cycle des études de maïeutique issues de la loi du 26 janvier 2016 de…

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3ème cycle des études de médecine – Régions et subdivisions

01 octobre 2017

L’article R 632-12 du code de l’éducation, modifié par le décret 2016-1597 du 25 novembre 2016, prévoit que le 3ème cycle des études de médecine est organisé dans des circonscriptions géographiques dé…

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IFSI – Liberté d’expression – Etudiants – Laïcité

30 août 2017

Par un arrêt en date du 28 juillet 2017, le Conseil d’Etat a rappelé le principe selon lequel les étudiants d’un institut de formation paramédical sont usagers d’un service public lorsqu'ils suive…

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3ème cycle des études de médecine – Réforme

26 novembre 2016

Un décret du 25 novembre 2016 publié au JORF du 27 novembre 2016 vient modifier l’organisation du 3ème cycle des études de médecine, modifications pour la plupart applicables à compter de la rentrée u…

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Tuteurs de stages paramédicaux – Formation

14 novembre 2016

Dans le but de garantir aux étudiants en formation initiale des professions paramédicales, le Ministère souhaite que soit professionnalisée la fonction de tuteur de stage. Pour ce faire, une instructi…

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Etudiants de 3ème cycle d’études médicales et odontologiques – Situations particulières

31 mai 2016

Un décret du 25 mai 2016 vient modifier les dispositions du Code de l’Education applicables aux étudiants en 3ème cycle des études de médecine et en 3ème cycle long d’études odontologiques afin de per…

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3ème cycle des études médicales, odontologiques et pharmaceutique – Agrément et évaluation des stages

15 mars 2016

Le dispositif réglementaire en matière d’agrément des stages dans le cadre des 3èmes cycle d’études médicales, odontologiques et pharmaceutiques déjà modifié par un décret du 9 février 2016 (Voir Sent…

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