Publications

Droit privé des établissements de santé

Recueil et Traitement des données d’activité médicale – Activité de médecine d’urgences

Recueil et Traitement des données d’activité médicale – Activité de médecine d’urgences Autorités de tutelle/Assurance maladie • Données d’activité médicale • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle Par un arrêté en date du 24 juillet 2013, la transmission par les établissements à l’ARS des résumés de passage aux urgences (RPU) est devenue obligatoire de

Régime indemnitaire – Cadres de santé paramédicaux (Incontournable)

Régime indemnitaire – Cadres de santé paramédicaux (Incontournable) Primes • RH – Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes Comme annoncé par la DGOS dans la circulaire n° DGOS / RH4 / DGCS / 2013 / 41 du 5 février 2013 relative à la mise en œuvre du nouveau statut des cadres de

Médicaments agréés – Service public (août 2013)

Médicaments agréés – Service public (août 2013) Médicaments – Produits de santé • Médicaments agréés – Service public • Médicaments agréés – Année 2013 • Sentinelle L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains

Expérimentation FIDES – Etablissements expérimentateurs (août 2013)

Expérimentation FIDES – Etablissements expérimentateurs (août 2013) Comptabilité – Finances • Expérimentation FIDES • Expérimentation FIDES 2013 • Facturation • Sentinelle Deux nouveaux établissements (Centre Hospitalier de Fontenay-le-Comte et Centre Hospitalier de la Rochelle) sont placés sur la liste des établissements qui participent à l’expérimentation de la facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux

Sentinelle N°104 du 16 au 31 août 2013

Sentinelle N°104 du 16 au 31 août 2013 Année 2013 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Statuts particuliers – Modifications

Statuts particuliers – Modifications Dispositions statutaires • RH – Fonction Publique • Sentinelle • Statut Un décret publié le 15 août 2013 vient modifier deux dispositions statutaires, l’une concernant le statut particulier des infirmiers en soins généraux et spécialisés et l’autre celui des personnels médico-techniques de catégorie B. Le tableau de reclassement dans le 3ème

Recueil et Traitement des données d’activité médicale – Activité de médecine d’urgences

Recueil et Traitement des données d’activité médicale – Activité de médecine d’urgences Autorités de tutelle/Assurance maladie • Données d’activité médicale • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle Dans le cadre de l’analyse de l’activité des établissements de santé, les modalités de recueil et de traitement des données d’activité médicale des établissements (publics et privés)

Greffes d’organes et de cellules hématopoïétique – Schémas Interrégionaux d’organisation des soins

Greffes d’organes et de cellules hématopoïétique – Schémas Interrégionaux d’organisation des soins Greffe et prélèvement d’organes • Organisation des soins • Sentinelle Afin de permettre la mise en œuvre du Plan national de santé publique 2012 concernant la greffe d’organes et de cellules souches hématopoïétiques (CSH), une instruction de la DGOS mise en ligne le