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Droit privé des établissements de santé

Substance vénéneuse – Classement (octobre 2012)

Substance vénéneuse – Classement (octobre 2012) Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants Plusieurs substances telles que la pésiréotide et la pixantrone sont classées sur la liste I des substances vénéneuses. Cette dernière comprend les substances ou préparations, et les médicaments et produits présentant les risques

ADC/AMA/TSH – Concours (Incontournable)

ADC/AMA/TSH – Concours (Incontournable) Concours • Evolution des carrières • RH – Fonction Publique • Sentinelle Plusieurs arrêtés viennent préciser la composition du jury et les modalités d’organisation du concours externe et interne de : Accès au premier grade et deuxième grade du corps d’adjoints des cadres hospitaliers (ADC), Accès au premier et deuxième grade du

Contrôle dispositifs médicaux – Modalités d’application

Contrôle dispositifs médicaux – Modalités d’application Dispositifs médicaux • Médicaments – Produits de santé • Sentinelle Le code de la sécurité sociale prévoit (depuis la loi relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, voir Sentinelle n° 64) que l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de

Création fichier ADELI – Rectificatif

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Dotations régionales 2012 (octobre 2012)

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HAS – Compétences médico-économique

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Agrément associations représentant des usagers (octobre 2012)

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Conseil nationale de l’urgence hospitalière

Conseil nationale de l’urgence hospitalière Organisation des soins • Sentinelle • Urgence Un conseil national de l’urgence hospitalière est créé auprès du ministre chargé de la santé pour une durée de cinq ans. Il est notamment chargé : D’émettre toute proposition dans le domaine de la prise en charge en urgence pour les structures de médecine

Utilisation des éléments et produits du corps humain

Utilisation des éléments et produits du corps humain Etablissements – Gouvernance • Recherche et bioéthique • Sentinelle Un arrêté fixant le contenu des informations permettant d’utiliser les éléments et produits du corps humain à des fins thérapeutiques avait abrogé et remplacé l’arrêté du 9 octobre 1995 fixant les modalités de transmission des informations nécessaires au