Taux de contribution financière EHESP pour 2011 Comptabilité – Finances • Contribution EHESP • Sentinelle • Taxes et contributions La loi du 31 juillet 1968 portant diverses dispositions d’ordre économique et financier mentionne que certains établissements de la fonction publique hospitalière et notamment les établissements publics de santé et les maisons de retraites publiques, « dont
Sentinelle N° 44 – 16 au 28 février 2011 Année 2011 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Enquête – Gardes et astreintes médicales en MCO PH/ Personnels médicaux • RH – Fonction Publique • Sentinelle La permanence des soins identifiée par la loi HPST du 21 juillet 2009 comme une mission de service public à part entière, doit être réorganisée dans le cadre du SROS-PRS. Dans l’attente, l’allocation et les éventuels redéploiements
Environnement – Mise en cohérence HPST HPST • Sentinelle Afin de tenir compte des missions incombant aux agences régionales de santé (ARS) du fait de la loi HPST du 21 juillet 2009, le code de l’environnement a été modifié par décret. A titre d’illustration, ces modifications interviennent en matière d’étude d’impact des travaux et projet
Label « 2011 année des patients et de leurs droits » Droits des patients – Protection des usagers • Label • Sentinelle Une instruction aborde le lancement du label « 2011 année des patients et de leurs droits ». Ce label a été mis en place dans l’objectif de valoriser les expériences qui mettent en exergue un engagement dans
Blanchisseries et laveries soumises à déclaration Autre (détecteurs de fumée, blanchisserie, etc) • Déclarations – repérages • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Un arrêté prévoit les prescriptions générales applicables aux installations de blanchisserie et de laverie de linge soumises à déclaration (rubrique n° 2340). L’annexe I prévoit les prescriptions générales, l’annexe II les règles techniques
Participation de l’assuré – Seuils d’application du ticket modérateur Médicaments – Produits de santé • Participation de l’assuré • Sentinelle Dans le cadre de la maîtrise de l’objectif national des dépenses d’assurance maladie pour 2011, un décret revoit à la hausse les seuils d’application du ticket modérateur laissé à la charge de l’assuré qui s’élève
Centres – Modèle de rapport annuel d’activité Etablissements – Gouvernance • Rapport annuel d’activité • Sentinelle Comme annoncé au mois de décembre 2010, l’arrêté fixant le contenu du rapport d’activité et de performance en application des articles D. 3111-25 et D. 3121-41 vient d’être publié avec ses annexes au bulletin officiel (voir Sentinelle n° 40).
Indemnisation chômage liste des cas Indemnisation chômage • RH – Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes Une circulaire aborde le sujet complexe de l’indemnisation chômage des agents du secteur public. L’intérêt majeur de ce texte est qu’il traite et liste les situations ouvrant droit à l’assurance chômage que ce soit pour les
