Sentinelle N° 17 – 1er au 15 janvier 2010 Année 2010 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Contractuels – Modifications du décret de référence (Incontournable) RH – Fonction Publique • Sentinelle Le décret fixant les règles applicables aux agents contractuels de la fonction publique hospitalière a été modifié de manière considérable. Le décret concerne non seulement les agents contractuels occupant un emploi permanent mais vise désormais expressément les agents remplaçant de manière
Sentinelle N° 16 – 16 au 31 décembre 2009 Année 2009 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Focus N°8 – Janvier 2010 – Les Communautés Hospitalières de Territoire V2 Coopérations • Focus Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Gouvernance rénovée – Directeur et Directoire (Incontournable) Fonctionnement • Sentinelle Deux décrets faisant suite à la loi HPST du 21 juillet 2009 apportent les premiers éléments d’application concernant la gouvernance « rénovée » des établissements publics de santé, et plus précisément le fonctionnement du directoire (articles D 6143-35-1 et suivants du Code de la sant Article réservé aux
Loi de financement de sécurité sociale (Incontournable) Fonctionnement • Sentinelle La loi de financement de la sécurité sociale comprend de nombreux articles relatifs aux établissements sanitaires et médico-sociaux, dont : La rationalisation au maximum des dépenses de santé et l’évitement des gaspillages : o Les agences régionale Article réservé aux abonnés
Indicateurs à publier par les établissements de santé (Incontournable) Etablissements – Gouvernance • Loi – Etablissement • Sentinelle La loi HPST du 21 juillet 2009 a rendu obligatoire la mise à disposition du public par chaque établissement de santé d'indicateurs relatifs à la qualité des soins dispensés et du suivi des patients. Un arrêté fixe
Sentinelle N° 15 – 1er au 15 décembre 2009 Année 2009 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Grippe A (H1N1) : dépassement des horaires (Incontournable) Organisation des soins • Sentinelle Pour les personnels nécessaires à la prise en charge des patients, les établissements publics de santé peuvent exceptionnellement recourir à des heures supplémentaires en dépassement des quotas limitatifs habituels. Ce déplafonnement temporaire, uniquement valable du 30 novembre 2009 au 15 janvier 2
