Publications

Droit privé des établissements médico-sociaux

Médicaments agréés – Service public (avril 2018)

Médicaments agréés – Service public (avril 2018) Médicaments – Produits de santé • Médicaments agréés – Service public • Médicaments agréés – Année 2018 • Sentinelle L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains…

Sentinelle N°215 du 1er au 15 avril 2018

Sentinelle N°215 du 1er au 15 avril 2018 Année 2018 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Plan national maladies neuro-dégénératives (PMND) 2014-2019 – Enquête nationale

Plan national maladies neuro-dégénératives (PMND) 2014-2019 – Enquête nationale Etablissements – Gouvernance • Sentinelle Les mesures 89 et 96 du plan national maladies neuro-dégénératives (PMND) 2014-2019 ont pour objectif de renforcer la dimension évaluative du plan et de préparer le lancement de l’enquête nationale d’activité de l’ensemble des dispositifs spécifiques (AJ, HT, PASA, UHR médico-sociales,

Durée maximale de travail dans la FPH – 48 heures sur 7 jours glissants

Durée maximale de travail dans la FPH – 48 heures sur 7 jours glissants RH – Fonction Publique • Sentinelle Dans un arrêt du 4 avril 2018, le Conseil d’Etat est venu préciser les conditions d’application des dispositions du décret 2002-9 du 4 janvier 2002  relatif au temps de travail et à l'organisation du travail

Médicaments agréés – Service public (avril 2018)

Médicaments agréés – Service public (avril 2018) Médicaments – Produits de santé • Médicaments agréés – Service public • Médicaments agréés – Année 2018 • Sentinelle L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains

Elections professionnelles 2018 – Instruction ministérielle (Incontournable)

Elections professionnelles 2018 – Instruction ministérielle (Incontournable) Elections professionnelles • RH – Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle Une instruction ministérielle du 8 mars 2018 portant sur les élections professionnelles du 6 décembre prochain a été mise en ligne le 9 avril 2018. Après avoir acté la date du 6 décembre 2018 pour