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Directeur des Soins – Concours 2016 Directeur des soins • Direction • RH – Fonction Publique • Sentinelle L’arrêté portant ouverture des concours d’admission au cycle de formation des élèves directeurs des soins a été publié. Le nombre de places offertes au concours d'admission au cycle de formation des élèves Directeurs des Soins Promotion 2017
Plan comptable M 22 – Actualisation (décembre 2015) Comptabilité • Plan comptable • Plan comptable M22 • Sentinelle Le plan comptable M 22 est mis à jour par un arrêté du 22 décembre 2015. Cette nouvelle version est applicable dès l’exercice 2016 et remplace l'annexe 4 du tome I de l'instruction budgétaire et comptable M.
Sentinelle N°160 du 16 au 31 Décembre 2015 Année 2015 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Montant de la contribution EHESP 2016 Comptabilité • Contribution EHESP • Sentinelle • Taxes et contributions Comme chaque année, un arrêté fixe la contribution des établissements publics de santé et médico-sociaux participent au financement de l’EHESP (école des hautes études en santé publique). Pour 2016, la contribution est maintenue à 58,12 euros par lit installé
Médicaments agréés – Service public (décembre 2015) Médicaments – Produits de santé • Médicaments agréés – Service public • Médicaments agréés – Année 2015 • Sentinelle L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains
Taux de contribution financière CNG 2015 Comptabilité • Contribution CNG • Sentinelle • Taxes et contributions Depuis 2013, l’article 116 de la loi 86-33 du 9 janvier 1986 prévoit la participation des établissements publics de santé et des établissements publics sociaux et médico-sociaux au financement du Centre National de Gestion (CNG). Ce financement s’opère par
Loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement (Incontournable) Etablissements • Loi – Etablissement • Sentinelle La loi n° 2015-1176 du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement a été publiée au JORF du 29 décembre 2015. Cette loi comporte de nombreuses modifications du Code de l’Action Sociale et des
