Publications

Droit privé des établissements médico-sociaux

Rémunération – 1er mai 2022 – Texte applicable

Rémunération – 1er mai 2022 – Texte applicable RH – Fonction Publique • Sentinelle Une nouvelle circulaire a été diffusée auprès des établissements, sous le numéro DGOS/RH4/2023/199 sans date, puis sous le numéro DGOS/RH4/2024/67 du 3 mai 2024, préconisant la rémunération de la journée du 1er mai 2022. Cette circulaire n’est pas publiée à ce…

Sentinelle N°360 du 16 au 30 Avril 2024

Sentinelle N°360 du 16 au 30 Avril 2024 Année 2024 • Intégrales • Sentinelle Télécharger la Sentinelle N°360 Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Sentinelle spéciale : Loi Bien vieillir 2024

Sentinelle spéciale : Loi Bien vieillir 2024 Sentinelle • Spéciale Télécharger la Sentinelle spéciale Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Sentinelle N°359 du 1er au 15 Avril 2024

Sentinelle N°359 du 1er au 15 Avril 2024 Année 2024 • Intégrales • Sentinelle Télécharger la Sentinelle N°359 Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Situations sanitaires exceptionnelles – Circulaire

Situations sanitaires exceptionnelles – Circulaire Organisation de la santé • Sentinelle Un décret en date du 3 janvier 2024 (cf. Sentinelle n°353) est venu réviser le plan ORSAN et le plan de gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles, en donnant une place centrale aux ARS. Une circulaire du 16 février 2024 vient

Agrément associations d’usagers

Agrément associations d’usagers Associations représentants des usagers 2024 • Droits des patients – Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle Par un arrêté du 4 avril 2024, est délivré à titre national l’agrément pour 5 ans à l’Association européenne contre les leucodystrophies. Arrêté du 4 avril 2024 portant agrément national d’associations et unions

Expérimentation – Cannabis – Spécialités et prise en charge

Expérimentation – Cannabis – Spécialités et prise en charge Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Stupéfiants Réglementation – Cannabis • Substances vénéneuses et stupéfiants Un arrêté en date du 4 avril 2024 vient préciser, en annexe, les prix de cession et de vente au public des sept spécialités à base de cannabis utilisées