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Droit privé des établissements médico-sociaux

Période hivernale (octobre 2012)

Période hivernale (octobre 2012) Etablissements • Période hivernale • Sentinelle Comme chaque année, une circulaire traite des actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale. L’objectif est de détecter, prévenir et maîtriser les impacts sanitaires liés à la période hivernale mais également…

Focus N°42 – Novembre 2012 – Le détachement

Focus N°42 – Novembre 2012 – Le détachement Focus • RH-Fonction publique   Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Sentinelle N°84 du 15 au 31 octobre 2012

Sentinelle N°84 du 15 au 31 octobre 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Décharge syndicale – Primes et indemnités

Décharge syndicale – Primes et indemnités RH – Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle A l’occasion d’une décision du Conseil d’Etat concernant la fonction publique d’Etat (transposable à la fonction publique hospitalière du fait notamment de la référence à la loi n° 83-634 portant droits et obligations des fonctionnaires), le juge a mentionné

Sentinelle N°83 du 1er au 15 octobre 2012

Sentinelle N°83 du 1er au 15 octobre 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Travailleurs de l’amiante – Cessation anticipée d’activité

Travailleurs de l’amiante – Cessation anticipée d’activité Amiante • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle Un décret précise que, pour la détermination de l'âge d'accès à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante, s'ajoute à la durée du travail dans un établissement ou port figurant sur une liste établie par arrêté

Travailleurs étrangers – Autorisation de travail

Travailleurs étrangers – Autorisation de travail Recrutement Etranger • Ressources Humaines • Sentinelle Le préfet accorde ou refuse les autorisations de travail en prenant en compte notamment la situation de l’emploi. Un arrêté du 18 juillet 2008 précise que : la situation de l’emploi ou l’absence de recherche préalable de candidats déjà présents sur le marché

Substance vénéneuse – Classement (octobre 2012)

Substance vénéneuse – Classement (octobre 2012) Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants Plusieurs substances telles que la pésiréotide et la pixantrone sont classées sur la liste I des substances vénéneuses. Cette dernière comprend les substances ou préparations, et les médicaments et produits présentant les risques

ADC/AMA/TSH – Concours (Incontournable)

ADC/AMA/TSH – Concours (Incontournable) Concours • Evolution des carrières • RH – Fonction Publique • Sentinelle Plusieurs arrêtés viennent préciser la composition du jury et les modalités d’organisation du concours externe et interne de : Accès au premier grade et deuxième grade du corps d’adjoints des cadres hospitaliers (ADC), Accès au premier et deuxième grade du