Harcèlement sexuel – Commentaire de la loi Harcèlement moral et sexuel • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle Suite au rétablissement de la définition du harcèlement sexuel dans le code pénal par la loi n° 2012-954 (voir Sentinelle n° 79), une circulaire présente et explique la portée de ces nouvelles dispositions. Ainsi est…
Publication BOAMP – Rémunération (Incontournable) Achats – Marchés publics • Divers • Sentinelle Un arrêté fixe le montant de la rémunération due en contrepartie de la publication par la direction de l’information légale et administrative des insertions au Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) à respecter à compter du 1er janvier 2013. La
Remplacements des médecins et maieuticiens PH/ Personnels médicaux • RH – Fonction Publique • Sentinelle Le remplacement temporaire des médecins et sages-femmes par des étudiants est soumis à la délivrance d’une autorisation d’exercice par le conseil départemental de l’ordre dont relève le médecin que l’étudiant remplace. Le présent décret en précise les conditions de délivrance
Sentinelle N°80 du 16 au 31 août 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
TSH- Concours externe et interne Concours • Evolution des carrières • RH – Fonction Publique • Sentinelle Suite au décret 2011-744 du 27 juin 2011 (sentinelle n° 52) portant statut particulier du corps des techniciens hospitaliers, un arrêté vient définir l’organisation des concours internes et externes prévus à l’article 4 dudit décret. Il indique notamment :
Missions du CNG CNG Centre National de Gestion • RH – Fonction Publique • Sentinelle Suite aux modifications apportées au décret du 4 mai 2007 fixant l’organisation et le fonctionnement du Centre National de Gestion (CNG) par le décret du 25 octobre 2010 (voir Sentinelle n° 36), un arrêté fixe les compétences qu’il exerce au
Sentinelle N°78 du 16 au 31 juillet 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Sentinelle N°79 du 1er au 15 août 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Maladies professionnelles – Tableaux ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle Les tableaux des maladies professionnelles ont été modifiés, Le n° 57 intitulé « Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » a été révisé et complété dans ses dispositions relatives au coude, Le n° 15 relatif aux lésions prolifératives de
