Bilan social – Etablissements publics (novembre 2012) Bilan social – Etablissements publics • RH – Fonction Publique • Sentinelle Un bilan social qui reprend sous un document unique les principales données chiffrées sur la situation de l’établissement, les réalisations effectuées, et la mesure des changements intervenus au cours de l’année écoulée et des deux années…
Marchés publics – sous-traitants Achats – Marchés publics • Sentinelle • Sous Traitance A l’occasion d’un marché public, l’entrepreneur principal doit indiquer au maître d’ouvrage la nature et le montant qu’il entend sous-traiter, ainsi que les sous-traitants auxquels il envisage de recourir. Il est également tenu de communiquer le ou les contrats de sous-traitance au
DPC – Indemnisation des membres des instances Développement professionnel continu • Formation – Etudes • Sentinelle Un arrêté traite de l’indemnisation des membres des instances de l’organisme gestionnaire du développement professionnel continu. Ainsi, les représentants des professionnels de santé membres des instances de l’organisme gestionnaire du développement professionnel continu (conseil de gestion, comité Article réservé
MAIA – Gestionnaire de cas/Référentiel d’activités et des compétences Etablissements – Gouvernance • Fonctionnement • MAIA • Sentinelle Un arrêté précise en son annexe les référentiels d’activités et de compétences du gestionnaire de cas exerçant dans les maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer. Remarque : un arrêté du 8 novembre avait déjà précisé cela
Emplois d’avenir – Mise en œuvre Contractuels • Contrats aidés • Emplois d’avenir • Ressources Humaines • Sentinelle A l’occasion d’une circulaire du ministère chargé du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social notamment adressée aux préfets de région, certaines précisions ont été apportées concernant les emplois d’avenir. Aussi certains points
Réseaux de santé – Guide méthodologique Coopérations • Réseaux de santé • Sentinelle Une instruction vise à présenter le guide méthodologique intitulé « Améliorer la coordination des soins : comment faire évoluer les réseaux de santé ». L’objectif de ce document est de proposer les orientations visant à faire évoluer les réseaux de santé vers une mission d’appui
Liste des substances stupéfiantes Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants Un nouveau produit a été ajouté à la liste des substances classées comme stupéfiantes : le méthylamphétamine. Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants (JORF
Concours et examens professionnels – Publication (Incontournable) Concours • Evolution des carrières • RH – Fonction Publique • Sentinelle Une instruction précise les modalités de mise en œuvre de la généralisation de la procédure simplifiée de publication des postes vacants et des concours et examens professionnels prévue par le décret n° 2012-1154 (voir Sentinelle n°
Concours – Cadres socio-éducatifs Concours • Evolution des carrières • RH – Fonction Publique • Sentinelle L’arrêté concernant la composition des jurys et les modalités d’organisation des concours sur titres permettant l’accès au corps des cadres socio-éducatifs a été modifié notamment en ce qui concerne les modalités de publication des avis de concours. En effet,
