Psychologues – Jury de concours Evolution des carrières • Jury de concours • RH – Fonction Publique • Sentinelle Concernant la composition du jury de concours pour le recrutement de psychologues de la fonction publique hospitalière, il n’est plus nécessaire que le représentant du personnel de direction et le praticien hospitalier composant le jury soient…
Moustiques – Départements à risque (juin 2012) Moustiques • Santé publique – plans nationaux • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Le département du «Vaucluse» a été ajouté à la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population. Arrêté du 18 juin 2012 modifiant l'arrêté du 26 août 2008
Marchés publics – sous-traitance (Incontournable) Achats – Marchés publics • Sentinelle • Sous Traitance Une circulaire rappelle le cadre réglementaire à respecter concernant la sous-traitance en matière de marchés publics. Elle synthétise et détaille au comptable public les principes fondamentaux et les conditions d’application des marchés de sous-traitance, déclinées en quatre thématiques : la d Article
MAPA – Comptable public et pièces justificatives (Incontournable) Achats – Marchés publics • MAPA • Sentinelle Une instruction commente l’arrêt du Conseil d’Etat du 8 février 2012 qui apporte des précisions sur les modalités de contrôle des pièces justificatives des marchés publics à procédure adaptée par les comptables publics. En effet, le comptable public doit
Formation – Axes et actions nationales prioritaires (mai 2012) Formation – Axes et actions nationales prioritaires • Formation – Etudes • Sentinelle Une circulaire a pour finalité de présenter aux établissements les orientations nationales 2013 à mettre en œuvre dans le cadre de leur plan de formation afin que cette mise en œuvre soit facilitée
FINESS – Etablissements médico-sociaux Etablissements • FINESS • Sentinelle Une circulaire précise les modalités d’enregistrement FINESS pour les structures médico-sociales suivantes : les services d’accompagnement médico-social pour adulte handicapé (SAMSAH), qui font désormais l’objet d’une catégorie d’enregistrement, les services d’accompagnement à la vie sociale (S Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant
Dotations médico-sociales spécifiques 2012 (juin 2012) Dotations • Dotations médico-sociales • Financements • Sentinelle Un arrêté fixe le montant des dotations régionales, pour 2012, accordées aux établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques et plus précisément les structures suivantes : Appartements de coordination thérapeutique, Article réservé aux abonnés
Répertoire – Recherches biomédicales Etablissements • Recherche biomédicale • Recherche et bioéthique • Sentinelle L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) établit et gère une base de données nationale des recherches biomédicales. Elle met en place et diffuse des répertoires concernant les recherches biomédicales préalables à la délivrance d’une autorisation
Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (juin 2012) Directeurs • Directeurs : Prime de Fonction et de Résultats • RH – Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes Suite à l’instauration de la prime de fonction et de résultats (PFR) au profit des personnels de direction (Sentinelle n° 73),
