Organisations syndicales représentatives – Etablissements privés Organisations syndicales – Dialogue social • Ressources Humaines • Sentinelle Plusieurs arrêtés en date du 6 octobre 2021 viennent fixer la liste et le poids des organisations syndicales représentatives dans le secteur privé pour les branches suivantes : la branche des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (IDCC…
Recherches – Entrepôts de données – Référentiels Organisation de la santé • Sentinelle Par une délibération en date du 7 octobre 2021 publiée au JORF du 24 octobre 2021, la CNIL a adopté un référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre à des fins de création d’entrepôts de données dans
Sentinelle N°299 du 1er au 15 Octobre 2021 Année 2021 • Intégrales • Sentinelle Télécharger la Sentinelle N°299 Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
COVID – Autotests et tests – Prise en charge Organisation de la santé • Sentinelle Deux arrêtés des 9 et 14 Octobre 2021 viennent modifier l’arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire (Cf. Sentinelle n°291). Le premier prévoit la prise en charge par
Ségur – Investissements – EHPAD EHPAD • Financements • Sentinelle Une circulaire en date du 24 septembre 2021, à destination des ARS, revient sur le plan massif d’investissement en santé et notamment sur l’enveloppe d’1.5 milliards d’euros d’aide à l’investissement dans l’offre d’accompagnement des personnes âgées, soutenant le virage domiciliaire. Il est précisé Article réservé
Agrément associations d’usagers Associations représentants des usagers 2021 • Droits des patients – Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle Par un arrêté du 27 Septembre 2021 sont renouvelées à titre national pour 5 ans, à compter du : 18 Octobre 2021, l’association RENALOO 29 Octobre 2021, les associations AIDES et SOS Hépatites Fédération
COVID – Vaccination Organisation de la santé • Sentinelle Un arrêté du 4 Octobre 2021 vient modifier l’arrêté du 1er juin prescrivant des mesures générales nécessaires à la sortie de crise (Cf. Sentinelle n°291) pour permettre : La reconstitution des vaccins par les pharmaciens d’officine et leur délivrance sous forme de seringue individuelle pré-remp Article réservé
Tableau de suivi de la veille réglementaire – 3ème trimestre 2021 Sentinelle Télécharger le tableau de suivi de la veille réglementaire du 3ème trimestre 2021 Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Sentinelle N°298 du 16 au 30 Septembre 2021 Année 2021 • Intégrales • Sentinelle Télécharger la Sentinelle N°298 Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
