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Sentinelle N°159 du 1er au 15 Décembre 2015 Année 2015 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Expérimentation FIDES – Etablissements expérimentateurs (décembre 2015) Comptabilité • Expérimentation FIDES • Expérimentation FIDES 2015 • Facturation • Sentinelle Un arrêté publié au JORF du 12 décembre 2015 procède à l’inscription de plusieurs établissements sur la liste des établissements expérimentateurs ainsi que le périmètre de cette facturation en termes de prestations de soins concernées. Selon
Soins reçus à l’étranger – Déclaration à compléter par l’assuré(e) – Formulaire Etablissements • Sentinelle Un arrêté du 22 octobre 2015 établi le nouveau modèle de formulaire « Soins reçus à l’étranger – Déclaration à compléter par l’assuré(e)» en remplacement de celui établi par l’arrêté du 22 octobre 2012 ainsi abrogé. Le formulaire est enregistré par
Attestation de salaire – Accident du travail ou maladie professionnelle – Formulaire Ressources Humaines • Sentinelle Un arrêté du 22 octobre 2015 fixe le nouveau modèle S6202j de formulaire « Attestation de salaire – accident du travail ou maladie professionnelle ») en remplacement de celui établi par l’arrêté du 4 mars 2002 ainsi abrogé. Le formulaire est
Focus N°79 – Décembre 2015 – Le temps partiel dans la FPH Focus • RH-Fonction publique Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Biologie médicale – Accréditation (novembre 2015) Biologie médicale • Organisation de la santé • Sentinelle En application de l’ordonnance n°2010-49 du 13 janvier 2010 un arrêté du 17 octobre 2012 a défini les conditions justificatives de l’entrée effective d’un laboratoire de biologie médicale dans la démarche d’accréditation (voir Sentinelle n°84). Cet arrêté comporte en annexe
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Structures d’étude et de traitement de la douleur chronique (novembre 2015) Douleur • Organisation des soins • Sentinelle L’annuaire national des Structures d’études et de traitement de la Douleur Chronique a été créé par voie de circulaire en juillet 2012 (voir Sentinelle n°78). Comme chaque année, une instruction en date du 13 novembre 2015 à
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