Publications

Droit public des établissements de santé

Sentinelle N°154 du 16 au 30 Septembre 2015

Sentinelle N°154 du 16 au 30 Septembre 2015 Année 2015 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Installations de radiodiagnostic – Contrôle de qualité

Installations de radiodiagnostic – Contrôle de qualité Qualité – Sécurité • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Deux décisions du Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) du 12 août 2015, publiées au JORF du 30 septembre 2015, viennent définir les nouvelles modalités du contrôle de qualité interne

Substances vénéneuses – Listes I et II (septembre 2015)

Substances vénéneuses – Listes I et II (septembre 2015) Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants Les listes I et II de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses ont été modifiées par un arrêté du 8 septembre 2015.

FINESS et ARGHOS – Enregistrement des SMUR et antennes SMUR

FINESS et ARGHOS – Enregistrement des SMUR et antennes SMUR Etablissements • FINESS • Sentinelle Dans le cadre de la réforme de la tarification de la médecine d’urgence attendue pour 2016, une instruction conjointe DREES/DGOS/DMOS à destination des ARS, vient préciser les règles d’enregistrement des SMUR et antennes SMUR à la fois dans le répertoire

Sentinelle N°153 du 1er au 15 Septembre 2015

Sentinelle N°153 du 1er au 15 Septembre 2015 Année 2015 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Prise en charge des enfants et nouveau-nés : Interdiction des tubulures comportant du DEPH

Prise en charge des enfants et nouveau-nés : Interdiction des tubulures comportant du DEPH Nouveau-nés et nourrissons • Sentinelle • Sécurité – Vigilances La loi du 24 décembre 2012, visant à interdire le bisphénol A dans les contenants alimentaires, a prévu dans son article 3, l’interdiction de l’utilisation des tubulures comportant du Di2-éthylhexylphtalate (DEHP) dans les

FIDES – Liste des établissements concernés (septembre 2015)

FIDES – Liste des établissements concernés (septembre 2015) Comptabilité • FIDES – Liste des établissements concernés • Facturation • Sentinelle Un arrêté publié au JORF du 10 septembre 2015 vient compléter la liste des nouveaux établissements de santé concernés par un démarrage en facturation individuelle des actes et consultations externes à la CPAM ainsi que

Sentinelle N°152 du 16 au 31 Août 2015

Sentinelle N°152 du 16 au 31 Août 2015 Année 2015 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour