Publications

Droit public des établissements de santé

Insuffisance rénale chronique terminale – Gestion du risque

Insuffisance rénale chronique terminale – Gestion du risque Gestion du risque • Qualité / Gestion des risques • Sentinelle Une instruction traite du programme de gestion du risque sur l'insuffisance rénale chronique terminale et fournit donc d'une part une proposition d'offre cible, déclinée régionalement et d'autre part des éléments d'orientation pour l'élaboration de votre plan…

FICHCOMP – Médicaments ATU

FICHCOMP – Médicaments ATU Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Sécurité sanitaire A partir de 2012, l’ensemble des médicaments sous ATU ou ayant bénéficié d’une ATU et en attente de financement définitif seront suivis via l’outil FICHCOMP par la DGOS. Cela permettra le remboursement des établissements prescripteurs via l’enveloppe MERRI (missions d’enseignement, de

ANSM – Décret d’application

ANSM – Décret d’application Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Sécurité sanitaire Suite à la mise en place de l’agence nationale de sécurité du médicament (ANSM) en lieu et place de l’Agence française de sécurité sanitaire et des produits de santé (AFSSAPS ; voir Sentinelle n° 64), un décret d’application qui entre en vigueur

Listes de médicaments et produits de santé

Listes de médicaments et produits de santé Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Sécurité sanitaire Plusieurs listes de médicaments ou de produits de santé ont été modifiées : L’arrêté du 30 juin 2010 fixant la liste des micro-organismes et toxines a été remplacé (voir Sentinelle n° 29), Certaines substances vénéneuses ont été radiées de

Prothèses mammaires – Conduite à tenir (avril 2012)

Prothèses mammaires – Conduite à tenir (avril 2012) Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Sécurité sanitaire Après la publication de plusieurs instructions (Sentinelle n° 70) concernant l’organisation de la prise en charge des femmes porteuses de prothèses mammaires de la société Poly Implant Prothèse (PIP), une nouvelle instruction précise et complète : L’organisation de

Télémédecine – Appel à candidature

Télémédecine – Appel à candidature Etablissements • Sentinelle • Télémédecine Dans l’objectif de procéder au déploiement de la télémédecine et des systèmes d’information un appel à projets pilotes est lancé auprès des ARS. Un accompagnement national de ces projets sera mis en place en ce qui concerne les trois priorités identifiées : permanence des soins en

Infections nosocomiales – Evolution des indicateurs

Infections nosocomiales – Evolution des indicateurs Autorités de santé publique • Infections nosocomiales • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle Les indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales évoluent afin de prendre en compte les objectifs du plan stratégique national de prévention des infections associées aux soins et du programme national de prévention

Modification – PGFP

Modification – PGFP Comptabilité • Sentinelle Le plan global de financement pluriannuel applicables aux établissements privés à but non lucratif qui ont été admis à participer au service public hospitalier ou ayant opté pour la dotation globale de financement (b et c de l’article L 162-22-6 du code de la sécurité sociale) tel qu’issue de

Focus N°36 – Mai 2012 – Accueil des détenus

Focus N°36 – Mai 2012 – Accueil des détenus Droits des patients • Focus   Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour