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Droit public des établissements de santé

Sentinelle N° 63 – 1er au 15 décembre 2011

Sentinelle N° 63 – 1er au 15 décembre 2011 Année 2011 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Focus N°31 – Décembre 2011 – Transport sanitaire (2)

Focus N°31 – Décembre 2011 – Transport sanitaire (2) Autorités de tutelle • Focus • Relations avec les autorités extérieures   Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Sentinelle N° 60 – 15 au 31 octobre 2011

Sentinelle N° 60 – 15 au 31 octobre 2011 Année 2011 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Plan Alzheimer- Consultations mémoire

Plan Alzheimer- Consultations mémoire Financements • Sentinelle A l’occasion d’une circulaire relative à l’organisation de l’offre diagnostique et de suivi pour les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer, sont abordées notamment les modalités d’organisation pour une prise en charge de qualité et la mise en œuvre du parcours de soins. Dans ce cadre sont pr

Sages-femmes – Liste des prescriptions (octobre 2011)

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Transport de corps – Organismes de contrôle

Transport de corps – Organismes de contrôle Collectivités territoriales • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle A l’occasion d’un décret relatif aux chambres funéraires, aux véhicules de transport de corps et aux crématoriums, l’ancien régime d’autorisation se substitue à une procédure d’accréditation pour les organismes chargés du contrôle. Les parties du code général des

DASRI-Entreposage et filières d’élimination (octobre 2011)

DASRI-Entreposage et filières d’élimination (octobre 2011) DASRI • Sentinelle • Sécurité – Vigilances A raison du risque infectieux que les DASRI représentent, leur stockage ainsi que leur traitement sont astreints à un cadre réglementaire contraignant. Les règles relatives aux modalités d’entreposage et de contrôle des filières d’élimination des DASRI ont été modifiées par arrêté. Concernant

Médecins -Entrée en vigueur-Inscription à l’;ordre

Médecins -Entrée en vigueur-Inscription à l’;ordre Compétences • Médecins • Ressources Humaines • Sentinelle Le décret n° 2009-134 du 6 février 2009 est applicable aux médecins à compter du 3 novembre 2011. Ce décret prévoit notamment les obligations en matière d’inscription à l’ordre. A titre d’illustration, les médecins ont un délai d’un mois pour informer

Maladies professionnelles – Pathologies de l’épaule

Maladies professionnelles – Pathologies de l’épaule ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle Le tableau des maladies professionnelles (n°57), intitulé « Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » a été révisé et complété dans ces dispositions relatives à l’épaule car  ces pathologies, particulièrement nombreuses, figurent parmi les plu Article réservé