Plan Alzheimer – Mise en œuvre Organisation de la santé • Plans (obésité, alzheimer, etc) • Sentinelle Dans le cadre du plan Alzheimer 2008-2012, trois circulaires ont été publiées. Elles ont pour point commun de présenter des cahiers des charges relatifs aux équipes spécialisées Alzheimer à domicile, aux plateformes d’accompagnement et de répit, à la formation…
Nouvelle loi Handicap Handicap • Handicap/Incapacité • Sentinelle Afin de favoriser l’intégration et le respect des droits des personnes handicapées, une loi du 28 juillet 2011 comporte deux volets de mesures. La première partie du texte concerne l’amélioration du fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) mises en place en 2006 en Article réservé
Substance vénéneuse – Classement (juillet 2011) Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants Une nouvelle substance a été classée sur la liste I des substances vénéneuses. Il s’agit de la méquitazine. Arrêté du 25 juillet 2011 portant classement sur les listes des substances vénéneuses (JORF n°
Agrément associations représentant des usagers (Juillet 2011) Associations représentant des usagers 2011 • Droits des patients – Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle De nouvelles associations sont agréées au niveau national pour une durée de cinq années (exemple : association vivre comme avant). Elles peuvent donc représenter les usagers dans les instances hospitalières.
Facturation individuelle – Cartographie Comptabilité – Finances • Facturation • Facturation individuelle • Sentinelle La loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 a mis en place une expérimentation de facturation individuelle et directe des consultations et séjours aux caisses d’assurance maladie par les établissements publics de santé ainsi que les établissements privés d’intérêt
Sentinelle N° 53 – 1er au 15 juillet 2011 Année 2011 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Techniques innovantes coûteuses – PACS Financements • Sentinelle Dans la lignée de l’appel à projet lancé par voie de circulaire en 2010 en matière de soutien aux techniques innovantes coûteuses (STIC, voir Sentinelle n° 35), une nouvelle circulaire concerne spécifiquement le PACS (Picture Archiving and Communication System). Le PACS « est un dispositif maté Article réservé
Soins psychiatriques – Numéro spécial à venir (Incontournable) Etablissements – Gouvernance • Santé Mentale • Sentinelle Après de nombreuses navettes parlementaires, la loi sur les soins psychiatriques a enfin été publiée. Un numéro spécial à venir y sera entièrement consacré. Dans l’attente voici les principaux points à souligner : La notion d’hospitalisation psychiatrique est remplacée par
Loi sur la bioéthique (Incontournable) Etablissements – Gouvernance • Recherche et bioéthique • Sentinelle La loi relative à la bioéthique a été publiée. Elle aborde de nombreux aspects tels que les recherches génétiques, le don d’organe, l’assistance médicale à la procréation, les recherches médicales… Concernant l’examen des caractéristiques génétiques et l’identification par empreinte génétique Article
