ESAT – Campagne budgétaire 2015 (juin 2015) 2015 • Campagne budgétaire et tarifaire • Financements • Sentinelle Dans le but de définir le cadre général de la campagne budgétaire pour 2015 des Etablissements et Services d’Aide par le Travail (ESAT), une instruction a été mise en ligne cette quinzaine. L’instruction précise tout d’abord le contexte…
Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – Agrément accords de travail (juin 2015) Agrément accords de travail • EMS à but non lucratif – Agréments 2015 • Ressources Humaines • Sentinelle Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif ont fait l’objet soit d’une décision d’agrément, soit
Système d’information – Vol d’informations Informatique et Systèmes d’Information • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Malgré la reconnaissance d’une faille technique dans un système de traitement automatisé de données de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail , la Cour de Cassation condamne pour « vol de fichiers informatiques » celui q Article
Agent public – Don de jours de repos à un parent d’un enfant gravement malade (Incontournable) RH – Fonction Publique • Sentinelle Annoncé par la ministre de la Fonction Publique en avril dernier, le décret permettant l’application aux agents publics de l’article 1er de la loi du 9 mai 2014 relative au don de jours
ESAT – Fixation des tarifs plafonds 2015 Financements • Sentinelle • Taux valeur de point Conformément à l’article L 314-4 du code de l’action sociale et des familles, un arrêté interministériel du 18 mai 2015 vient fixer pour 2015 les tarifs plafonds concernant les établissements et services d’aides par le travail (ESAT). Ces tarifs, applicables
Plan Canicule 2015 Plan national canicule • Santé publique – plans nationaux • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Le Plan National Canicule (PNC) a pour objectif d’anticiper l’arrivée d’une canicule en définissant le rôle et les actions des différents acteurs, afin de prévenir et limiter les effets sanitaires. Comme chaque année, le Plan National Canicule
Focus N°73 – Juin 2015 – La valeur probante des supports électroniques Focus • Responsabilités Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Campagne budgétaire 2015 – ESSMS (Incontournable) 2015 • Campagne budgétaire et tarifaire • Financements • Sentinelle Comme chaque année, plusieurs textes viennent fixer le cadre de la campagne budgétaire des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Ainsi pour 2015, l’objectif annuel de dépenses est fixé par un arrêté du 30 avril 2015 à 19 184 millions
Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – Agrément accords de travail (mai 2015) Agrément accords de travail • EMS à but non lucratif – Agréments 2015 • Ressources Humaines • Sentinelle Un arrêté du 30 avril 2015 valide l’agrément d’avenants à certains accords collectifs de travail et notamment : La convention collective du 31 octobre 1951 sur :
