Focus N°77 – Octobre 2015 – Les primes liées aux fonctions Focus • RH-Fonction publique Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Sentinelle N°154 du 16 au 30 Septembre 2015 Année 2015 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Sentinelle N°153 du 1er au 15 Septembre 2015 Année 2015 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Sentinelle N°152 du 16 au 31 Août 2015 Année 2015 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – agrément accords de travail (août 2015) Agrément accords de travail • EMS à but non lucratif – Agréments 2015 • Ressources Humaines • Sentinelle Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif sont agréés par arrêté en date du 31
Contrôle de la qualité de l’air intérieur (août 2015) Contrôle de la qualité de l’air • Déclarations – repérages • Sentinelle • Sécurité – Vigilances En application des articles R 221-30 et suivants du code de l’environnement, les propriétaires ou à défaut les exploitants de certains établissements publics et privés sociaux et médico-sociaux sont tenus
EHPAD – Fixation des tarifs plafonds 2015 EHPAD • Financements • Sentinelle L’arrêté du 26 février 2009 a fixé les règles de calcul des tarifs applicables aux établissements et services qui accueillent des personnes âgées ou qui leur apportent à domicile une assistance dans les actes quotidiens de la vie, des prestations de soins ou
Loi relative au dialogue social et à l’emploi (Incontournable) Organisations syndicales – Dialogue social • Ressources Humaines • Sentinelle La loi n°2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi a été publiée au JORF du 18 août 2015. Ayant pour principal objectif l’amélioration de l’efficacité et de la qualité du dialogue
Structures médico-sociales spécifiques – Dépenses 2015 (août 2015) Dotations • Dotations médico-sociales • Financements • Sentinelle L’objectif de dépenses correspondant au financement par l’Assurance Maladie des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques est fixé à 530 millions d’euros pour 2015 par arrêté en date du 12
