Publications

Droit public des établissements médico-sociaux

Sentinelle N°105 du 1er au 15 Septembre 2013

Sentinelle N°105 du 1er au 15 Septembre 2013 Année 2013 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Plan Autisme 2013-2017 – Modalités de mise en œuvre

Plan Autisme 2013-2017 – Modalités de mise en œuvre Handicap/Incapacité • Plan Autisme • Sentinelle La mise en œuvre opérationnelle du 3ème Plan Autisme 2013-2017 vient d’être lancée par la mise en ligne d’une circulaire de la Direction Générale de la Santé en date du 30 août 2013. Après avoir rappelé les objectifs et les

Sentinelle N°104 du 16 au 31 août 2013

Sentinelle N°104 du 16 au 31 août 2013 Année 2013 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

ESSMS – Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (Incontournable)

ESSMS – Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (Incontournable) ARS • Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle Par l’intermédiaire d’une circulaire à destination des autorités chargées de l’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux, la Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS) souhaite relancer la démarche de contractualisation

Liste des stupéfiants et des substances vénéneuses (août 2013)

Liste des stupéfiants et des substances vénéneuses (août 2013) Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants Deux nouveaux arrêtés modifient la liste des substances classées comme stupéfiants et la liste des substances vénéneuses. La méthoxétamine est ajoutée à la liste des substances classées comme stupéfiants (annexe

Sentinelle N°103 du 1er au 15 Août 2013

Sentinelle N°103 du 1er au 15 Août 2013 Année 2013 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Obligation d’immunisation des personnels (août 2013)

Obligation d’immunisation des personnels (août 2013) Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle • Vaccination L’article L 3111-4 du Code de la santé publique fixe une obligation d’immunisation pour les personnels de certaines structures sanitaires ou médico-sociales et exposés à des risques de contamination. Cette obligation d’immunisation contre l’hépatite B, la diphtérie, le tétanos,

Focus N°51 – Août 2013 – Les ASA

Focus N°51 – Août 2013 – Les ASA Focus • RH-Fonction publique   Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Sentinelle N°102 du 16 au 31 Juillet 2013

Sentinelle N°102 du 16 au 31 Juillet 2013 Année 2013 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour