Sentinelle N°82 du 16 au 30 septembre 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Tableau de suivi de la veille réglementaire – 3ème Trimestre 2012 Sentinelle • Tableaux trimestriels de suivi de la veille réglementaire Télécharger le tableau de suivi de la veille réglementaire du 3ème Trimestre 2012 Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot
Sentinelle N°81 du 1er au 15 septembre 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Déclaration publique d’intérêts (septembre 2012) Déclaration publique d’intérêts • Organisation de la santé • Sentinelle Depuis le 1er juillet 2012 les membres de certaines instances de la santé telles que l’ONIAM, l’ANSM, l’agence de biomédecine ou encore l’ASN doivent au moment de leur prise de fonction procéder à l’établissement d’une déclaration d’intérêt, sur la base
Heures supplémentaires – Commentaires Heures supplémentaires • Ressources Humaines • Sentinelle • Temps de travail La loi de finance rectificative pour 2012 a modifié le régime social applicable aux heures supplémentaires, c’est pourquoi une circulaire vient en préciser la portée. Elle rappelle dans un premier temps la teneur des modifications : Suppression pour les heures supplémentaires
HAD dans les établissements médico-sociaux (septembre 2012) Etablissements • HAD – SAAD – SSIAD • Sentinelle Suite à la loi HPST du 21 juillet 2009 la notion de domicile s’entend du lieu de résidence ou d’un établissement avec hébergement relevant du code de l’action sociale et des familles (L 6111-1 du code de la santé
Harcèlement sexuel – Commentaire de la loi Harcèlement moral et sexuel • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle Suite au rétablissement de la définition du harcèlement sexuel dans le code pénal par la loi n° 2012-954 (voir Sentinelle n° 79), une circulaire présente et explique la portée de ces nouvelles dispositions. Ainsi est
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Sentinelle N°80 du 16 au 31 août 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
