Sentinelle N°78 du 16 au 31 juillet 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Sentinelle N°79 du 1er au 15 août 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Maladies professionnelles – Tableaux ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle Les tableaux des maladies professionnelles ont été modifiés, Le n° 57 intitulé « Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » a été révisé et complété dans ses dispositions relatives au coude, Le n° 15 relatif aux lésions prolifératives de
Psychothérapeutes – Registre National (août 2012) Compétences • Psychothérapeutes • Ressources Humaines • Sentinelle Le décret du 20 mai 2010 relatif à l’usage du titre de psychothérapeute a été modifié par le décret du 7 mai 2012 (voir sentinelle n°73). Le décret de 2012 apportait notamment : une mise en cohérence juridique concernant la tenue du
Déclaration publique d’intérêt (août 2012) Déclaration publique d’intérêts • Organisation de la santé • Sentinelle Depuis le 1er juillet 2012 les membres de certaines instances de la santé telles que l’ONIAM, l’ANSM, l’agence de biomédecine ou encore l’ASN doivent au moment de leur prise de fonction procéder à l’établissement d’une déclaration d’intérêt, sur la base
Moustiques – Départements à risque (août 2012) Moustiques • Santé publique – plans nationaux • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Le département du «Lot-et-Garonne» a été ajouté à la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population. Arrêté du 1er août 2012 modifiant l'arrêté du 26 août 2008
Déclaration préalable à l’embauche – Formulaire Formalités • Ressources Humaines • Sentinelle Par un décret de juin 2011, la déclaration préalable à l’embauche et la déclaration unique d’embauche ont été fusionnées. Dans ce cadre, un nouveau modèle de formulaire S1225 « déclaration préalable à l’embauche » est fixé pour les salariés relevant du régime général de la
Campagne tarifaire 2012 – Orientations (juillet 2012) 2012 • Campagne budgétaire et tarifaire • Financements • Sentinelle Une nouvelle circulaire modifie celle du 5 avril 2012 relative aux orientations de l’exercice 2012 relative aux orientations de l’exercice 2012 pour la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées
Mandataires judiciaires à la protection des majeurs 2012 • Campagne budgétaire et tarifaire • Financements • Sentinelle Une circulaire traite des orientations de l’exercice 2012 pour la campagne budgétaire des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des services délégués aux prestations familiales. Circulaire n°DGCS/2A/2012/290 du 19 juillet 2012 relative aux orientations de
