Actualisation du plan comptable EMS privés (mars 2012) Comptabilité • ESMS privés – Plan comptable • Plan comptable • Sentinelle Les établissements et services privés sociaux et médico-sociaux (relevant du I de l’article 312-1 du CASF dont les EHPA) doivent appliquer un nouveau plan comptable à compter de l’exercice 2012. En conséquence la version telle…
Etudiants paramédicaux – Gratification et délai de carence Apprenti/Etudiant/Stagiaire • Etudiant • Ressources Humaines • Sentinelle Une circulaire afin de lever toute ambiguïté rappel que les étudiants paramédicaux : Ne sont pas soumis à la gratification. En effet la loi du 28 juillet 2011 pour le développement de l’alternance et de la sécurisation des parcours professionnels
Sentinelle N°70 du 16 au 31 mars 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Focus N°35 – Avril 2012 – Effluents liquides – DASRI Focus • Sécurité-Vigilances Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
RPPS – Modifications Ressources Humaines • Sentinelle Le répertoire partagé des professionnels de santé (RPPS) est le fichier de référence des professionnels de santé et contient des données d’identification, de diplôme, d’activité et de structures et de mode d’exercice. Dans ce cadre l’arrêté du 9 février 2009 qui en porte création a été modifié et
Sentinelle N°69 du 1er au 15 mars 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Travailleurs de l’amiante – Formation et prévention Amiante • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle L’arrêté du 22 décembre 2009 définissant les modalités de formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante ainsi que ses annexes est abrogé et remplacé afin de respecter les obligations issues du droit communautaire. Ainsi
Liste des maladies transmissibles – Notification (mars 2012) Autorités de santé publique • Divers (HCSP, ANSP, etc) • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle La liste des maladies soumise à la procédure de notification (prévue à l’article R 3113-2 du code de la santé publique) sur laquelle figure notamment le VIH a été complétée
Accueil de jour – Hébergement temporaire Etablissements • Fonctionnement • Sentinelle Deux circulaires traitant de l’accueil temporaire ont été publiées au bulletin officiel. La première traite de manière générale de l’accueil de jour et de l’hébergement temporaire. Plus précisément elle vise à faire un état des lieux ainsi qu’à préciser et expliquer les modalités d’organisation
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