Accueil de jour – Hébergement temporaire Etablissements • Fonctionnement • Sentinelle Deux circulaires traitant de l’accueil temporaire ont été publiées au bulletin officiel. La première traite de manière générale de l’accueil de jour et de l’hébergement temporaire. Plus précisément elle vise à faire un état des lieux ainsi qu’à préciser et expliquer les modalités d’organisation…
Sentinelle N°68 du 16 au 29 février 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Contribution CNSA – Personnes âgées/handicapées CNSA • Financements • Sentinelle Un arrêté prévoit la contribution de la CNSA pour l’autonomie au financement des agences régionales de santé (ARS) au titre des actions concernant les prises en charge et l’accompagnement des personnes âgées ou handicapées ainsi que leur répartition pour 2012 (exemples : groupe d’entraide mutue Article
Réintégration médicaments dans la dotation soins EHPAD • Financements • Sentinelle Dans le cadre de l’expérimentation mise en place par l’article 64 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 relative à la réintégration des médicaments dans les dotations de soins des EHPAD ne disposant pas de pharmacie à usage intérieur (PUI)
Tarifs plafonds et convergence tarifaire EHPAD • Financements • Sentinelle Un arrêté apporte un nouvel assouplissement à la convergence tarifaire des EHPAD. Aussi l’article 1er de l’arrêté de 2009 dispose désormais que « les règles de calcul des tarifs plafonds, applicables aux établissements relevant de l'objectif de dépenses mentionné à l'article L. 314 Article réservé aux abonnés
Stupéfiants/psychotropes – Réglementation (février 2012) Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Stupéfiants Réglementation – Cannabis • Substances vénéneuses et stupéfiants L’arrêté du 22 février 1990 modifié fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et celui du même jour concernant la liste des substances psychotropes ont été modifié concernant la phentermine. Comme l’indique
Contrat pour la mixité des emplois et l’égalité professionnelle Non discrimination • Parité • Ressources Humaines • Sentinelle Suite à la mise en place du contrat pour la mixité des emplois et l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes par le décret du 6 décembre 2011 (voir Sentinelle n° 63) une circulaire en présente
Rupture conventionnelle – Demande d’homologation Formalités • Ressources Humaines • Sentinelle Les modèles des formulaires de rupture conventionnelle : d’un CDI et de demande d’homologation, d’un CDI d’un salarié protégé ont été modifiés et sont désormais enregistrés sous les numéros CERFA 14598*01 et 14599*01. En conséquence, l’arrêté du 18 juillet 2008 dans sa version modifiée est Article
Sentinelle N°67 du 1er au 15 février 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
1 mois d'essai gratuit sans engagement
Questions illimitées
Réponses en 36 heures ouvrées
