Sentinelle N°73 du 1er au 15 mai 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
ANSM – Décret d’application Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Sécurité sanitaire Suite à la mise en place de l’agence nationale de sécurité du médicament (ANSM) en lieu et place de l’Agence française de sécurité sanitaire et des produits de santé (AFSSAPS ; voir Sentinelle n° 64), un décret d’application qui entre en vigueur
Listes de médicaments et produits de santé Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Sécurité sanitaire Plusieurs listes de médicaments ou de produits de santé ont été modifiées : L’arrêté du 30 juin 2010 fixant la liste des micro-organismes et toxines a été remplacé (voir Sentinelle n° 29), Certaines substances vénéneuses ont été radiées de
Demande d’admission – Nouveau modèle à utiliser (avril 2012) Demande d’admission • Etablissements • Sentinelle Il existe de nombreux modèles de dossiers de demande d’admission dans les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) dont les contenus varient. Face à ce constat la volonté est de généraliser l’usage d’un dossier unique de demande d’admission afin
Focus N°36 – Mai 2012 – Accueil des détenus Droits des patients • Focus Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Objectifs de dépenses pour l’accueil de personnes confrontées à des difficultés spécifiques (avril 2012) Financements • Objectifs de dépenses • Sentinelle L'objectif de dépenses correspondant au financement, par les régimes obligatoires d'assurance maladie, des établissements et des actions expérimentales mentionnés à l'article L. 314-3-3, est fixé à 454,4 millions d’euros pour l’année 2012. Relève donc
Sentinelle N°72 du 16 au 30 avril 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Contrats aidés – Secteur médico-social Contractuels • Contrats aidés • Ressources Humaines • Sentinelle Le gouvernement, pour l’année 2012, a décidé une mobilisation volontariste des contrats aidés. Pour cela l’enveloppe du premier semestre 2012 sera supérieure aux prescriptions du second semestre 2011. Après avoir rappelé la programmation pour 2012, la circulaire énonce les modalités permettant
Maisons de santé ; FINESS Etablissements • FINESS • Sentinelle Les maisons de santé ont pour but de développer l’exercice pluri-professionnel (article L 6323-3 du code de la santé publique). Aussi, l’expérimentation des nouveaux modes de rémunération (ENMR) peut bénéficier à ces structures, c’est d’ailleurs pour cela qu’un statut ad hoc à été créé : la
