Personnel médical – Emoluments et indemnisation de la permanence des soins RH – Fonction Publique • Sentinelle Un arrêté en date du 29 juin 2023 a modifié l’arrêté du 30 avril 2003 sur les différents montants d’indemnisation de la permanence des soins des personnels médicaux à compter du 3 juillet 2023. A titre d’exemple, l’indemnité
COVID – Mises en cohérence Organisation de la santé • Sentinelle Plusieurs textes publiés au JORF du 1er juillet 2023 mettent en cohérence la législation avec la situation sanitaire actuelle au regard du COVID. Tout d’abord, le traitement de données « tousAntiCovid » est abrogé. De plus et désormais, la COVID19 est inscrite sur la liste des
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Sentinelle N°340 du 15 au 30 Juin 2023 Année 2023 • Intégrales • Sentinelle Télécharger la Sentinelle N°340 Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Agrément associations d’usagers Associations représentants des usagers 2023 • Droits des patients – Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle Par arrêté du 22 juin 2023 est délivré à titre national l’agrément pour 5 ans pour : L’association des personnes de petite taille La fédération des aveugles et amblyopes de France. De plus, est
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