Publications

Sécurité-Vigilances

Focus N°192 – Janvier 2025 – L’identitovigilance

01 janvier 2025

Télécharger le Focus N°192 L’objet du présent focus est donc de définir les obligations faites aux ES et ESMS en identitovigilance et de préciser le cadre juridique de l’INS susvisé. L’annexe apporter…

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Focus N°114 – Août 2018 – Le règlement général sur la protection des données (RGPD) – Impact sur les ressources humaines

31 juillet 2018

Téléchargez l’article Le présent Focus s’attache à identifier les points de droit sur lesquels chaque département des ressources humaines doit être particulièrement vigilant.

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Focus N°112 – Juin 2018 – Le règlement général sur la protection des données (RGPD)

31 mai 2018

Téléchargez l’article Les enjeux multiples du RGPD impliquent de lourdes transformations organisationnelles, qui, faute d’un fonctionnement suffisant risquent d’entraîner de lourdes sanctions. La fina…

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Focus N°44 – Janvier 2013 – La sécurisation des traitements de données à caractère personnel

03 janvier 2013

Téléchargez l’article Le présent focus s’attache à souligner les principaux points de vigilance concernant le traitement des données à caractère personnel au sein des établissements de santé et médico…

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Focus N°35 – Avril 2012 – Effluents liquides – DASRI

03 avril 2012

Téléchargez l’article Conformément au code de l’environnement, les établissements de santé ou médico sociaux sont, en tant que producteurs, responsables des déchets qu’ils produisent.

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