Publications

COFRAC

Accréditation – Laboratoire – Report

11 avril 2021

L’arrêté du 10 Juillet 2020 fixant la date limite de dépôt d’une demande d’accréditation portant sur les lignes de portée d’un laboratoire au 1er mai 2021 (Cf. Sentinelle n°270 et n°279) est modifié e…

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Accréditation- Laboratoire de biologie médical de référence

18 mars 2021

Un décret du 16 mars 2021 vient modifier le décret du 30 décembre 2016 et relatifs aux laboratoires de biologie médicale de référence (Cf. Sentinelle n° 184) en vue de fixer les missions et les modali…

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Accréditation – Poursuite d’activité – Dérogation

09 décembre 2020

Par un arrêté du 8 décembre 2020 est prolongée d’une durée supplémentaire de 6 mois la durée maximale de l’autorisation de poursuite d’activité des laboratoires de biologie médicale afin de tenir comp…

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Accréditation Laboratoire – Ligne de Portée

30 juillet 2020

Un arrêté du 16 juillet 2020 vient définir le cadre de l’accréditation des laboratoires de biologie médicale en application de l’article L6221-1 du code de la santé publique (lien) selon les modalités…

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Charte de bon déroulement d’une évaluation

14 janvier 2018

Une charte de bon déroulement d’une évaluation d’accréditation a été établie pour les évaluateurs et les laboratoires de biologie médicale (LBM) évalués. Elle rappelle les bonnes pratiques collec…

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Fonctionnement des laboratoires – Absence de décision COFRAC

30 octobre 2016

Par un décret en date du 24 octobre 2016 sont précisées les conditions dans lesquelles les laboratoires de biologie médicale titulaires d'une autorisation administrative peuvent continuer à foncti…

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Accréditation – Modification de la liste des familles du domaine de la biologie médicale

30 novembre 2015

L’arrêté du 4 novembre 2015 publié le 11 novembre 2015 modifie la liste des familles du domaine de la Biologie Médicale prévue à l’annexe I de l’arrêté du 17 octobre 2012 modifié définissant les condi…

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Guide technique d’accréditation en Anatomie et Cytologie Pathologiques – SH GTA 03

15 décembre 2014

Le Guide technique d’accréditation en Anatomie et Cytologie Pathologiques a été récemment mis en ligne sur le site du Comité Français d’Accréditation. Ce document, entré en vigueur le 1er novembre 201…

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Recueil des notes de doctrine – SH REF 04 (septembre 2013)

15 octobre 2013

Afin que le cadre de l'accréditation par le COFRAC soit le plus explicite possible et identique pour toutes les structures accréditées ou candidates à l’accréditation suivant la norme NF EN ISO 15…

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