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Retraitement des données comptables

Etablissements publics de santé – Retraitement comptable (2017)

29 juin 2017

Comptabilité • Retraitement des données comptables • Sentinelle

Dans le cadre de la comptabilité analytique, l’article R 6145-7 du Code de la Santé publique impose au directeur des établissements publics de santé d’élaborer chaque année un tableau comportant le mo…

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Retraitement comptable 2015 – Modèle

15 mai 2016

Comptabilité • Retraitement des données comptables • Sentinelle

L’article R 6145-7 du code de la Santé publique prévoit que le directeur transmet au DGARS, avant le 31 mai de l’année suivant le dernier exercice clos, un tableau faisant apparaître, après répartitio…

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Retraitement comptable (2015)

03 mai 2015

Comptabilité • Retraitement des données comptables • Sentinelle

Dans le cadre de la comptabilité analytique, l’article R 6145-7 du Code de la Santé publique impose au directeur des établissements publics de santé d’élaborer chaque année un tableau comportant le mo…

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Retraitement des données comptables (2014)

01 juin 2014

Comptabilité • Retraitement des données comptables • Sentinelle

Dans le cadre de la comptabilité analytique, l’article R 6145-7 du Code de la Santé publique impose au directeur des établissements publics de santé d’élaborer chaque année un tableau comportant le mo…

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Retraitement des données comptables (2012)

18 juillet 2012

Comptabilité • Retraitement des données comptables • Sentinelle

Dans le cadre de l'analyse de l'activité et des coûts de l'établissement, le directeur d’établissement doit élaborer un tableau faisant apparaître, après répartition analytique, le montant…

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Retraitement des données comptables (2011)

02 octobre 2011

Comptabilité • Retraitement des données comptables • Sentinelle

Dans le cadre du retraitement des données comptables des établissements de santé antérieurement sous dotation globale (y compris les établissements privés mentionnés au b et c de l’article L 162-22-6…

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