Publications

Coopération internationale

Coopérations hospitalières internationales – Enquête nationale

30 octobre 2017

Par le biais d’une instruction du 23 octobre 2017, mise en ligne le 30 octobre, la DGOS lance une enquête nationale de recensement des coopérations hospitalières internationales. L’enquête de recensem…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Coopération hospitalière internationale – Appel à projet 2017

16 octobre 2016

Par le biais d’une instruction du 29 septembre 2016 mise en ligne le 12 octobre, la DGOS renouvelle pour la 7ème année consécutive la procédure d’appel à projet de coopération hospitalière internation…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Handicap – Coopération France – Wallonie

17 novembre 2013

La loi du 13 novembre 2013 a autorisé l’approbation de l’accord-cadre signé le 21 décembre 2011 entre le gouvernement français et le gouvernement de la région wallonne du royaume de Belgique concernan…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Coopération sanitaire transfrontalière – France / Belgique

01 mai 2011

L’accord-cadre entre la France et la Belgique portant sur la coopération sanitaire transfrontalière signé en 2005, vient d’être publié et est applicable au 1er mars 2011. Il vise à faciliter et promou…

Réservé aux abonnés Sentinelle