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GHT

GHT – Accompagnement à la mise en oeuvre – Appel à projets

29 novembre 2017

Coopérations • GHT • Sentinelle

Dans le cadre du plan national d’accompagnement à la mise en place des GHT, une instruction du 6 novembre 2017 procède au lancement d’un appel à projet destiné à accompagner financièrement (25 million…

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GHT – Pharmacie à usage intérieur – Coopération

14 novembre 2017

Coopérations • GHT • Sentinelle

Dans un arrêt en date du 8 novembre 2017 au titre duquel le Conseil d'état, rejette le recours pour excès de pouvoir du Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hosp…

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Groupements Hospitaliers de Territoire – Modalités de fonctionnement (mai 2017)

14 mai 2017

Coopérations • GHT • Sentinelle

Dans le cadre de la mise en œuvre effective des Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT), un nouveau décret d’application daté du 2 mai 2017 vient compléter le cadre règlementaire en précisant les…

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Fonctions mutualisées des GHT – Contribution des établissements parties au groupement

14 novembre 2016

Coopérations • GHT • Sentinelle

L’article R 6145-12 du code de la santé publique, dans sa version applicable à compter du 1er janvier 2017, prévoit que : pour les établissements supports de GHT, les opérations concernant les fo…

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Groupements Hospitaliers de Territoire – Service de santé des armées

03 juillet 2016

Coopérations • GHT • Sentinelle

Cinq décisions du Ministre de la Défense en date du 20 juin 2016 autorisent les hôpitaux des armées à être associés à l’élaboration du projet médical partagé des Groupements Hospitaliers de Territoire…

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Groupements hospitaliers de territoire – Décret d’application

01 mai 2016

Coopérations • GHT • Sentinelle

Le décret d’application permettant la mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) au 1er juillet 2016 a été publié au JORF du 29 avril 2016. Ce décret vient préciser : les règl…

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