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Représentation des usagers
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Agrément – Associations représentants des usagers (mai 2012)
Plusieurs associations et unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique ont vu leur agrément être renouvelé et dont une a obtenu un agrément. Arr…
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CRSA – Rapport droits des usagers
Concernant la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA), la commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé est chargée, en collaboration avec les aut…
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Agrément associations représentant des usagers (Janvier 2012)
Une nouvelle association a obtenu l’agrément pour représenter les usagers dans les instances hospitalières (Association Maghreb-Afrique comité des familles pour survivre au sida). D’autres en ont obte…
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Associations représentant des usagers (Novembre 2011)
De nouvelles associations ont obtenu l’agrément pour représenter les usagers dans les instances hospitalières telle que l’association France spondylarthrites, d’autres en ont obtenu le renouvellement…
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Agrément associations représentant des usagers (Septembre 2011)
L’agrément de plusieurs associations représentants les usagers dans les instances hospitalières ont été renouvelés par voie d’arrêté. Arrêté du 29 septembre 2011 portant renouvellement d'agrément…
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Défenseur des droits – Protection des droits et des libertés
Deux décrets sont venus détailler les règles relatives à la procédure applicable devant le Défenseur des droits et les règles relatives à l’organisation de ses services. Pour rappel, le Défenseur des…
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Agrément associations représentant des usagers (Juillet 2011)
De nouvelles associations sont agréées au niveau national pour une durée de cinq années (exemple : association vivre comme avant). Elles peuvent donc représenter les usagers dans les instances ho…
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Associations représentants des usagers (Juin 2011)
Plusieurs textes traitent de l’agrément d’association représentant les usagers dans les instances hospitalières. Certaines obtiennent l’agrément (exemple : alliance du cœur) certaines en obtienne…
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CNSA – Représentants des usagers
Deux textes relatifs à la conférence nationale de santé, instance consultative de démocratie sanitaire placée auprès du ministre chargé de la santé ont été publiés. Ils précisent : D’une par…
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