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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public

Lancement de l’outil de pilotage du patrimoine hospitalier OPHELIE

15 juin 2014

Etablissements • Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public • Sentinelle

Une instruction du 18 avril 2014 détermine les modalités de déploiement de l’outil OPHELIE, outil de pilotage visant à accompagner les établissements publics de santé dans la définition et la mise en…

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Revues de projets des plans nationaux d’investissement

04 avril 2012

Etablissements • Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public • Sentinelle

De manière identique à la démarche mise en place en 2011 (voir Sentinelle n° 41), une instruction aborde l’organisation des revues de projets des plans nationaux d’investissement 2012. Cela concerne t…

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Propriété des personnes publiques – Partie réglementaire

17 décembre 2011

Etablissements • Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public • Sentinelle

Un décret met en place les quatre premières parties réglementaires du code général de la propriété des personnes publiques (CG3P). En effet, jusqu’à présent, seule la partie législative a été adoptée…

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Valorisation du patrimoine – Appel à projet

15 août 2011

Etablissements • Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public • Sentinelle

Afin d’optimiser la gestion du patrimoine immobilier des établissements publics de santé et surtout afin de réduire les charges afférentes à cette gestion,  la DGOS souhaite mettre en place un pa…

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