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Frais de Transport

Frais de Transport – SMUR – Urgence

15 septembre 2015

Financements • Frais de Transport • Sentinelle

Suite à des transferts de patients de plus de 48h00 vers d'autres établissements du secteur, réalisés par la structure mobile d'urgence et de réanimation du centre hospitalier universitaire de…

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SAMU-SMUR – Organisation et Financement (mars 2015)

15 mars 2015

Financements • Frais de Transport • Sentinelle

L'article 66 de la loi n° 2011-1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 prévoyait des expérimentations possibles sur les règles d'organisation et de financement…

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Frais de Transport – Distance excédant 150 KMS

15 février 2015

Financements • Frais de Transport • Sentinelle

Il résulte des articles R. 322-10 et R. 322-10-4 du code de la sécurité sociale  que sauf urgence attestée par le médecin prescripteur, la prise en charge des frais de transport exposés sur…

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SAMU-SMUR – Organisation Financement (décembre 2014)

04 janvier 2015

Financements • Frais de Transport • Sentinelle

L'article 66 de la loi n° 2011-1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 (Voir Sentinelle n°64) prévoyait des expérimentations possibles sur les règles d'organis…

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