Publications

Développement professionnel continu

Développement professionnel continu – Orientations nationales 2023-2025 – Complément

13 décembre 2022

Un arrêté en date du 8 décembre 2022 vient modifier l’arrêté du 7 septembre 2022 qui fixe pour la période 2023-2025 les orientations nationales du développement professionnel continu (DPC) des profess…

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Développement professionnel continu – Orientations nationales 2023-2025

09 septembre 2022

Un arrêté du 7 septembre 2022 fixe pour la période 2023-2025 les orientations nationales du développement professionnel continu (DPC) des professionnels de santé. Les orientations du DPC sont fixées e…

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Développement professionnel continu – Orientations nationales 2020-2022

15 août 2019

Un arrêté du 31 juillet 2019 fixe pour la période 2020-2022 les orientations nationales du développement professionnel continu (DPC) des professionnels de santé. Les orientations du DPC sont fixées d’…

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Développement professionnel continu – Orientations nationales 2016-2018 – Prolongation

30 décembre 2018

Par le présent arrêté en date du 20 décembre 2018 est modifié l’arrêté du 8 décembre 2015 fixant pour la période 2016-2018 les orientations nationales du développement professionnel continu (DPC) des…

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Développement professionnel continu – Orientations nationales 2016-2018 (avril 2018)

29 avril 2018

Un arrêté du 23 avril 2018, publié au JORF du 28 avril, vient compléter l’annexe I de l’arrêté du 8 décembre 2015 fixant pour la période 2016-2018 les orientations nationales du développement professi…

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Développement professionnel continu des professionnels de santé – Conseils nationaux professionnels

16 octobre 2016

Le nouvel article L 4021-3 du code de la santé publique, créé par la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016, prévoit que la création de conseils nationaux professionnels (CNP) en charge de proposer pour ch…

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Développement professionnel continu – Enregistrement auprès de l’Agence nationale du DPC

29 septembre 2016

En application de l’article R 4021-24 du code de la santé publique, un arrêté du 14 septembre 2016 vient préciser les modalités d’enregistrement par un organisme auprès de l’Agence Nationale du dévelo…

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Développement professionnel continu – Organisation

17 juillet 2016

Par un décret en date du 10 juillet 2016  les modalités de mise en œuvre par les professionnels de santé de leur obligation de développement professionnel continu ont été précisées ainsi que les…

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Développement professionnel continu – Orientations nationales 2016-2018

31 décembre 2015

Comme annoncé par la DGOS dans son instruction du 27 juillet 2015 (Voir Sentinelle n°152), un arrêté du 8 décembre 2015 fixe pour la période 2016-2018 les orientations nationales du développement prof…

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