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SROS

Greffes d’organes et de cellules hématopoïétique – Schémas Interrégionaux d’organisation des soins

18 août 2013

Organisation de la santé • SROS • Sentinelle

Afin de permettre la mise en œuvre du Plan national de santé publique 2012 concernant la greffe d’organes et de cellules souches hématopoïétiques (CSH), une instruction de la DGOS mise en ligne le 31…

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SROS-PRS – Modification du Guide

01 septembre 2011

Organisation de la santé • SROS • Sentinelle

Le guide méthodologique pour l’élaboration du schéma régional d’organisation des soins (SROS – PRS) établi par voie de circulaire du 24 février 2011 a été abrogé et remplacé. Des changements y sont ap…

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SROS – PRS : Guide méthodologique d’élaboration

15 mars 2011

Organisation de la santé • SROS • Sentinelle

Le guide méthodologique pour l’élaboration du schéma régional d’organisation des soins (SROS – PRS) a été publié par voie de circulaire, il se fonde notamment sur le décret du 18 mai dernier relatif a…

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Procédure d’autorisation par appel à projet – Précisions

16 janvier 2011

Organisation de la santé • SROS • Sentinelle

Une circulaire à destination notamment des directeurs généraux des agences régionales de santé (DG.ARS) précise les modalités d’application de la nouvelle procédure d’appel à projet et d’autorisation…

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Lactariums – Organisation et autorisation

16 janvier 2011

Organisation de la santé • SROS • Sentinelle

Suite au décret n° 2012-805 du 13 juillet 2010 relatif aux missions, aux conditions d’autorisation et d’organisation des lactariums (voir Sentinelle n° 30), une instruction vient en préciser les modal…

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