Publications
Organisation de la santé
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Transfusion sanguine12
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T2A3
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SROS5
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Santé Mentale10
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées8
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées6
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Divers60
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale17
Certificat de décès – Dématérialisation
Dans la continuité du décret du 28 juillet 2026 prévoyant l’obligation pour les communes de disposer d’un téléservice leur permettant de recevoir sous forme dématérialisée le volet administratif des c…
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Examen psychiatrique – Injonction du préfet – Actes de terrorismes – SDT/SPI – Information du préfet
La loi du 27 juillet 2026 visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat insère dans le code de la sécurité intérieure la possibilité pour le préfe…
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Médecin coordonnateur – Conditions d’intervention dématérialisée
Un décret du 4 septembre 2025, qui précisait les missions et les conditions d’exercice des infirmiers et médecins coordonnateurs en EHPAD, a prévu la possibilité pour les médecins coordonnateurs d’exe…
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SAMU – SMUR – Réseau radio du futur (RRF)
Une instruction en date du 29 mai 2026 précise les modalités de déploiement du Réseau radio du futur (RRF) qui a vocation à remplacer l’INPT, réseau radio bas débit utilisé notamment par les sapeurs-p…
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Appartements de coordination thérapeutique « Un chez-soi d’abord » – Seuil d’accompagnement
Le décret n° 2016-1940 avait mis en œuvre les dispositifs d’appartements de coordination thérapeutique « Un chez-soi d’abord » (Cf. Sentinelle 184). Le seuil de la capacité d’accompagnement du di…
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Soins palliatifs – Accès – Accompagnement (incontournable)
Alors que la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir fait encore débat au sein du Parlement, la loi n°2026-404 du 26 mai 2026 visant à garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement e…
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Parcours coordonnées renforcés – Prise en charge – Enfance protégée
La loi n° 2023-1250 de financement de la sécurité sociale pour 2024 a prévu dans son article 46 la possibilité d’organiser la prise en charge sous la forme d’un parcours coordonné renforcé, lorsque la…
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Tableau de bord de la performance – Structuration – Remplissage (Incontournable)
Un arrêté du 10 avril 2019 a rendu obligatoire le remplissage d’un tableau de bord de la performance pour certaines catégories d’établissements médico-sociaux, notamment les EHPAD, précisant également…
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Modalités de prise en charge – Psychiatrie – Cahiers des charges
Un arrêté du 4 juillet 2025 a fixé les modes de prise en charge des patients en psychiatrie afin de répondre aux exigences de l’article R. 6123-174 du code de la santé publique (cf. Sentinelle n° 389)…
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