Publications
Organisation de la santé
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Transfusion sanguine12
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T2A3
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SROS5
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Santé Mentale5
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées7
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées5
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Divers57
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale16
Autorisation – Chirurgie cardiaque, chirurgie pédiatrique et chirurgie bariatrique – Conditions techniques de fonctionnement
Un décret en date du 6 juin 2025 vient modifier les conditions techniques de fonctionnement au titre de l’autorisation pédiatrique et de de chirurgie adulte prenant en charge à titre dérogatoire des e…
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Service public départemental de l’autonomie – Cahier des charges
Un arrêté du 28 mai 2025 prévoit le cahier des charges du service public départemental de l’autonomie (SPDA) défini comme un « nouveau service public mis en œuvre solidairement par les acteu…
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Centres de santé et de médiation en santé sexuelle – Biologie médicale – Examens réalisables
Un arrêté du 14 mai 2025 autorise la réalisation de la phase analytique de certains examens de biologie médicale en centre de santé et de médiation en santé sexuelle. Il s’agit des tests d’amplificati…
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Permanence des soins en établissement de santé – Appel à candidature – Contenu
L’article R6111-42 du Code de la santé publique, introduit par le décret 2025-101 du 3 février 2025 (cf. sentinelle n° 379) prévoit qu’après chaque publication ou révision du volet « permanence d…
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Offre de soins insuffisante ou particulièrement élevée – Corse, Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Guyane, La Réunion, Martinique et Mayotte
Un arrêté en date du 9 mai 2025 revient sur les modalités de détermination des zones où l’offre de soins est insuffisante ou particulièrement élevée pour certains territoires, afin de proposer une mét…
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Centres de santé et de médiation en santé sexuelle – Candidature – Nombre de centres – Financement
Plusieurs arrêtés en date du 29 avril 2025 définissent les modalités de fonctionnement des centres de santé et de médiation sexuelle (CSMS). Un premier arrêté liste les éléments à adresser…
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Parcours coordonnés renforcés – Prise en charge
La loi 2023-1250 de financement de la sécurité sociale pour 2024 a prévu dans son article 46 la possibilité d’organiser la prise en charge sous la forme d’un parcours coordonné renforcé, lorsque la pr…
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Dépistage néonatal- Examens de biologie médical
Le dépistage néonatal recourant à des examens de biologie médicale est un programme de santé national au sens de l’article L.1411-6 du code de la santé publique. Un arrêté du 22 février 2018 a précisé…
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Pratiques avancées – Infirmières – Actes techniques – Pathologie
Un décret en date du 20 janvier 2025 (CF. Sentinelle 378) a modifié les conditions d’exercice des infirmiers en pratique avancée (IPA) suite à la loi n° 2023-379 du 19 mai 2023 portant amélioration de…
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