Publications
Organisation de la santé
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Transfusion sanguine12
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T2A3
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SROS5
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Santé Mentale9
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Plans (obésité, alzheimer, etc)15
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Planification4
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Personnes âgées8
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Période estivale5
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Fichier ADELI3
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Droit des personnes âgées et personnes handicapées6
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Divers60
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Déclaration publique d'intérêts4
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Covid 19 - Etat d'urgence sanitaire28
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Convention SAMU - SDIS2
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Centres de référence7
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Biologie médicale17
Appartements de coordination thérapeutique « Un chez-soi d’abord » – Seuil d’accompagnement
Le décret n° 2016-1940 avait mis en œuvre les dispositifs d’appartements de coordination thérapeutique « Un chez-soi d’abord » (Cf. Sentinelle 184). Le seuil de la capacité d’accompagnement du di…
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Soins palliatifs – Accès – Accompagnement (incontournable)
Alors que la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir fait encore débat au sein du Parlement, la loi n°2026-404 du 26 mai 2026 visant à garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement e…
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Parcours coordonnées renforcés – Prise en charge – Enfance protégée
La loi n° 2023-1250 de financement de la sécurité sociale pour 2024 a prévu dans son article 46 la possibilité d’organiser la prise en charge sous la forme d’un parcours coordonné renforcé, lorsque la…
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Tableau de bord de la performance – Structuration – Remplissage (Incontournable)
Un arrêté du 10 avril 2019 a rendu obligatoire le remplissage d’un tableau de bord de la performance pour certaines catégories d’établissements médico-sociaux, notamment les EHPAD, précisant également…
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Modalités de prise en charge – Psychiatrie – Cahiers des charges
Un arrêté du 4 juillet 2025 a fixé les modes de prise en charge des patients en psychiatrie afin de répondre aux exigences de l’article R. 6123-174 du code de la santé publique (cf. Sentinelle n° 389)…
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Programme de dépistage précoce et de prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées – Modalités – Cahier des charges
La loi du 8 avril 2024 dite loi « Bien vieillir » a créé l’article L. 1411-6-3 du code de la santé publique qui instaure un programme de dépistage précoce et de prévention de la perte d’auto…
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Parcours coordonnés renforcés – Prise en charge – Modèle de projet de parcours – Obésité
La loi n° 2023-1250 de financement de la sécurité sociale pour 2024 a prévu dans son article 46 la possibilité d’organiser la prise en charge sous la forme d’un parcours coordonné renforcé, lorsque la…
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Services numériques en santé – Certificat de conformité – Sanctions et pénalités
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 posait dans son article 53 une obligation à l’égard des éditeurs de services numériques de détenir un certificat de conformité aux référentiels d…
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Examens de biologie médicale – Conditions de réalisation – Phase analytique
Les articles L 6211-13, L 6211-14 et L 6211-18 du code de la santé publique prévoient des dérogations au principe selon lequel un examen de biologie médicale (prélèvement et phase analytique) doit êtr…
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