Publications

T2A

OQOS – suppression des volumes d’activités

20 février 2012

Un décret supprime la contrainte des volumes d’activités des établissements de santé, désormais la prévision et le pilotage des évolutions souhaitées seront mis en exergue au détriment des quotas de p…

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Pilotage de l’activité – Guide

19 janvier 2012

Une circulaire prévoit en son annexe le guide méthodologique sur le pilotage de l’activité des établissements de santé édité par la direction générale de l’offre de soins. La démarche repose sur cinq…

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Suppression de la mission opérationnelle T2A

15 février 2011

La mission opérationnelle pour l’expérimentation et la mise en place de la tarification à l’activité mise en place en 2002, devenue obsolète, a été supprimée à compter du 1er janvier 2011. Arrêté du 2…

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